personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualités audit siège, prise en sa qualité pour la société SUNA CONSTRUCTION [Adresse 5] [Localité 39] défaillante Copie exécutoire à Maître Hélène

Localité 14] représentée par Me Martine GONTARD, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Véronique GACHE-GENET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Copie exécutoire à Maître Hélène

Hélène, épouse X..., - A...

Nicole, XH... Olivier, XI... Jean, XJ... Michel, XJ... Nicole, XK... Yannick, XL... Anna, XM... Nicole, XN... Gilles, XO... Sébastien, XP... Magali, XQ... Michèle, XR... Brigitte, XS... Hélène, XT...

DELAY [Localité 1] [Adresse 2] et par Me Serge [Adresse 3] [Adresse 4] DEFENDEUR SARL BAUD ENERGIES & SERVICES [Adresse 5] comparant par Me Aude BLAISE [Adresse 2] et par Me Hélène LENOURY [Adresse

Yves-Olivier WA, Nicolas AAA, Mlles Isabelle ABA, Olivia ACA, M. Katalin ADA, Mlles Hélène AEA, Fabienne AFA, Sandrine AGA, Murielle AHA, Kristina AIA, Mary Yvonne AJA, M.

ARRÊT N o du 28 / 05 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00775 BS / VB Lionel X..., Nicole Y... épouse X... C / Viviane Z..., Valérie Z..., Isabelle Z..., Nicolas Z...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen complémentaire : Attendu qu'un précédent arrêt de la cour d'appel de Paris du 3 mars 2000 avait dit Mme Hélène

Nicolas Y... C/ M. Rafaël Z...

Christophe XQ..., demeurant 3, venelle Saint-Nicolas, 14000 Caen, 49°/ de Mme Raymonde XR..., demeurant ..., 50°/ de Mme AD... Gelez, demeurant ...

DIXIMIER, Présidente Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente

Les deux filles Nicole épouse Z... et Marie-Hélène épouse Y... reçoivent en indivision la nue-propriété de la maison de Saint-Palais tandis que les 4 autres enfants reçoivent chacun 2. 000 actions.

faiblesse de l'intéressé pour ce faire ; qu'il n'est pas contesté par Mme Nicole X... que les six titres de capitalisation au porteur en cause se trouvaient cachés au domicile de sa mère Mme Hélène X.

Walter SALAMAND, avocat au Barreau de LYON MONSIEUR LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DE TOULON, demeurant SERVICE FRANCE DOMAINE-Place Besagne-CS 91 409-83056 TOULON CEDEX représenté par Monsieur Nicolas

Nicolas N..., demeurant Le Bourg, Saint-Bois, 01300 Belley, 7 / de M. Patrice Q..., demeurant Le Crozet, Saint-Bois, 01300 Belley, 8 / de M.

Hoffart, Nicolas Grivet et Claude Mailaender demandent au tribunal d'annuler " l'élection par moitié du conseil départemental de l'ordre des médecins en date du 30 avril 2022 ".

JANVIER 2025 Minute N° 44/2025 N° RG 25/00112 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEKT (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 11 janvier 2025 à 13h52 Nous, Hélène

Au cours de ce délibéré, Madame Nicole BALUZE-FRACHET, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Nicole BALUZE-FRACHET, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président

Hélène des fins du procès-verbal de contravention de grande voirie dressé à son encontre ; - condamne Mme O...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: G 21-17.985 Demandeur: la société Nicolas I Défendeur: Mme [W] et autres Requête n°: 1409/21 Ordonnance n° : 90450 du 14