de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HERNANDEZ

ALL ROAD VILLAGE représentée par Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON S.A.S.

Hernandez Y..., demeurant 15, voie Normande à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1994 par le tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger, en matière électorale

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hernandez Batista, greffière d'audience : - le rapport de Mme Baux.

à [Localité 5], de nationalité Française et Monsieur [V] [B] né le 09 Juin 1968 à [Localité 6], de nationalité Française tous deux demeurant [Adresse 2] et tous deux représentés par Me Christophe HERNANDEZ

Geneviève, épouse B..., HERNANDEZ Y..., Z...

Romero-Hernandez, ouvrier monteur au service de Connac, entrepreneur de constructions métalliques participait, le 12 mars 1974, au montage d'un hangar quand il prit l'initiative d'escalader la flèche télescopique

Représentée par Me Alberto HERNANDEZ LLARENA, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIME A rendu l'ordonnance suivante : Le Conseiller de la mise en état, Vu les dispositions de l'article

Fourneyrond, BP 54, Zone Industrielle à Andrezieu Bouthéon (Loire), en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1987 par le tribunal d'instance de Vienne, au profit de Mme HERNANDEZ Y..., demeurant

Sociétés de Nanterre sous le numéro 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège Représentée par Me Christophe HERNANDEZ

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hernandez Batista, greffière d'audience : - le rapport de Mme Baux, - les observations de Me Giorsetti, représentant la

Au cours de l’audience publique qui s’est tenue en présence de Mme Hernandez Batista, greffière d’audience, ont été entendus : le rapport de Mme Baux, les observations de Me Ferracci, représentant la

  Espagne , n o   17122/07, 21   septembre   2010, et García Hernández c. Espagne , n o   15256/07, 16   novembre   2010)?   2.

° 24/779 N° RG 24/01441 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZB2V 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SCP DROUINEAU 1927 la SELARL GONDER la SELARL LEX CONTRACTUS Me Christophe HERNANDEZ

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F18/00244 APPELANTE : EPIC REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline HERNANDEZ

Au cours de l'audience publique, en présence de Mme Hernandez Batista, greffière d'audience, Mme Baux a lu son rapport et ont été entendues les observations de Me Albertini, substituant Me Vinier-Orsetti

HERNANDO, CELIBATAIRE SANS ENFANTS, AVAIT ETE VICTIME EN FRANCE LE 23 JUIN 1969, LES JUGES DU FOND, APRES AVOIR ENONCE QU'IL N'ETAIT PAS CONTESTE QU'IL N'EXERCAIT AUCUNE ACTIVITE ET QUE LE MONTANT TOTAL

Espagne , n o 17122/07, 21 septembre 2010   ; García Hernández c. Espagne , n o 15256/07, 16 novembre 2010   ; Almenara Alvarez c.

DU 17 OCTOBRE 2024 N° 2024/519 N° RG 23/14335 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFWH [O] [I] C/ [U] [H] [S] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe HERNANDEZ