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8 470 résultats pour « Herran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201172

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

B..., l'arrêt retient qu'en l'espèce, la caisse a reçu une déclaration de maladie professionnelle pour « sciatique L5 droite par hernie discale » diagnostiquée selon certificat médical initial du 5 mai

Source officielle

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Annonces BODACC225 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HERRANZ IMMOBILIER

SIREN 801918236Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

19/06/2026

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Créations

cuenca herranz, mickael

SIREN 534514369Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

24/05/2026

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Dépôts des comptes

FERRONNERIE HERRANZ

SIREN 980083299Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

17/05/2026

Voir →

Modifications diverses

HERRANZ, Nathan, Mickaël, Florian

SIREN 999503808Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/04/2026

Voir →

Modifications diverses

SCP DE CHIRURGIEN-DENTISTE HERRANZ

SIREN 321863425Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

26/04/2026

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100676

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

donne pas droit à réparation au titre de la solidarité nationale et, par conséquent, de rejeter ses demandes indemnitaires, alors « qu'après avoir constaté que "La paralysie récurrentielle gauche et la hernie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34855cdc6046d47ab1c54

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F334 Demandeur (s) : Selarl FIDES [Adresse 1] Défendeur (s) : LA BEAUTE D'HERA SARL [Adresse

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271a9

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

particularités anatomiques d'André X..., lequel a toujours affirmé qu'il ne se montrait pas nu devant les membres de sa famille ; qu'ainsi, Stéphanie Y... a pu décrire l'anatomie de son oncle, à savoir une hernie

Source officielle
CC

soc

6137236fcd58014677409c0e

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

abdominale, avec ou sans plastie, est coté KC 80 ; que seule la taille de l'éventration, et non celle de la hernie, doit par conséquent être prise en considération afin d'appliquer cette cotation ;

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113710cdc6046d47a64488

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Sur les dépens et les frais irrépétibles Les dépens de première instance et d'appel seront supportés par la société SGM Hera.

Source officielle
CC

cr

61372670cd58014677425920

Cassation

22 août 1995

22 août 1995

B..., que ce dernier n'est plus apte à exercer le métier d'outilleur et doit se reconvertir professionnellement en raison des séquelles de l'accident ; qu'il ressort de l'expertise de Hermann X... qu'en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00733

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[W] consiste en une prise d'antalgiques légers, la prescription de semelles orthopédiques et des séances d'ostéopathie, qu'il n'y a pas d'indication de sciatique ou de hernie discale mais des discrets

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200219

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

2012 ; Le médecin conseil dans le colloque médico-administratif note le libellé complet du syndrome : « sciatique par hernie discale L5S1 ».

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e4acdc6046d47bccff4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] est une sciatique par hernie discale avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christian Z

6137263ecd580146774240f1

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

avoir, à Préseau, le 8 janvier 1997, étant constructeur de maison individuelle avec ou sans fourniture de plan, entrepris l'exécution de travaux sans avoir conclu de contrat écrit ; 3 - pour avoir, à Hérin

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b74

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

en fin d'instruction et devant les premiers juges ; mais il existe des charges précises et concordantes à son encontre ; en effet, dès le début de l'enquête, il a été formellement mis en cause par Hermann

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

. : d'avoir "poursuivi une escalade chirurgicale" débutée en 1990 à la suite d'une lésion discale et non d'une hernie discale avérée par l'imagerie médicale et qui s'est traduite par six interventions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Intervention d’une hernie discale L5-S1 gauche le 24 novembre 2003.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fca5f5420b18e46828205a1

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

Un certificat de déclaration de maladie professionnelle a été rédigé évoquant la notion de hernie discale sans noter lombosciatique par hernie discale.

Source officielle
CC

soc

613721fccd580146773f9439

Cassation

25 novembre 1993

25 novembre 1993

X..., employé en qualité de bouvier aux abattoirs, la prise en charge, au titre de la législation sur les accidents du travail, d'une hernie dont il attribuait l'origine au déplacement d'une barrière métallique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00395

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

[U] évoquait lui-même, à l'occasion d'un litige l'opposant à la société CNP assurances, une pathologie initiale, grave et évolutive, à laquelle s'ajoutaient deux hernies discales, l'une cervicale et l'autre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0152cdc6046d4757d222

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il affirme que la société [1] n'a pas pris les mesures nécessaires pour le préserver du risque de hernies discales auquel il était exposé.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fd93290c2f1f612c70bc62a

Appel

31 mars 2020

31 mars 2020

par hernie discale L4-L5, - un arrêt de travail du 28 février au31 mars 2014 pour cruralgie droite par hernie discale L4-L5 droite, - un arrêt de travail du 27 mars au 20 avril 2014 pour sciatique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100678

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

Z..., A..., B... et Alvara C... n'avaient cessé de faire valoir que Edouardo X..., Ruben D..., Guillermo E..., Luis Hernan F..., Luis Hugo G..., Ismaël H..., Carlos I... et Ricardo J..., du fait de leur

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