Hugo, - Y... Claude, - A...

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 12 février 2002, qui a déclaré irrecevable la citation directe délivrée contre Maurice Y... du chef de dénonciation

Huges, président, MM. X... et Nal, conseillers, M.

d'appel que l'accumulation du passif de la société MTM n'était pas consécutive à des erreurs de gestion de sa part mais à des "circonstances malheureuses extérieures à sa volonté", savoir le cyclone Hugo

; qu'en jugeant que la notification de ce repentir à la société Eponine était nul et de nul effet, au motif qu'une associée et un employé de cette dernière avaient créé une autre société, la société Hugo

1 Délibération n° 2024-298 du 5 novembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Hugues Piazza LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Z..., conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du fonds commun de titrisation Hugo créances 3, l'avis de M.

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 2 juillet 1998, qui, pour contravention au Code de la santé publique, l'a condamné à 3 000 francs d'amende

Hugo créances 2, dont celle qu'il détenait contre M. et Mme Paul Y...

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé par le mémoire ampliatif et pris de la violation de l'article 168 du Code de procédure pénale ; "en ce que Hugues

Hugues Adida-Canac, avocat général référendaire, après débats à l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty

... le 16 septembre 1997, que ce dernier véhicule lui appartienne ou non ; que n'est pas convaincante l'attestation, produite au demeurant en photocopie, à l'audience de la Cour, émanant d'un nommé Hugues

                                        , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Fonds commun de titrisation Hugo

. ; qu'il convient de confirmer la décision attaquée sur les déclarations de culpabilité ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la Sarl "le 140 avenue Victor Hugo" a commandé le 30 juin 1996

Adresse 4], et représenté par son entité en charge du recouvrement, la société Mcs tm, société par action simplifiée, ayant son siège social [Adresse 2], venant aux droits du fonds commun de titrisation Hugo

Le Fonds commun de titrisation Hugo créances III, titulaire d'une créance de remboursement d'un prêt professionnel accordé à M.

Convention européenne des droits de l'homme et des articles 432-12, 321-1 du code pénal et 593 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'Hugues

créances III (FTC Hugo créance III), société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], représentée par la société de gestion GTI Asset Management, venant aux droits de la caisse régionale du Crédit agricole

activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, 591 du Code de procédure pénale, "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la Cour était présidée par Henri Hugues

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 4 juillet 1996, qui, après sa relaxe définitive des chefs de faux, usage et tentative d'usage de faux, a prononcé sur les intérêts