. ; Attendu que pour rejeter les demandes au titre des désordres affectant la piscine, l'arrêt retient que l'absence d'incorporation d'un hydrofuge dans le béton, telle qu'envisagée par l'expert, n'est

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Hydrolec-Services

A ce titre, la commission locale de l'eau a précisé, par un avis du 18 mai 2018, que ces apports latéraux viennent réduire naturellement l'impact hydrologique du projet dans la partie amont du tronçon

* la référence aux fonctions écologique et hydrologique est exclusive de toute finalité agricole et ne se rattache pas aux conditions de l'article L. 143-2-8° du code rural et de la pêche maritime qui

Les requérantes soutiennent que ces seuils ne sont pas suffisamment élevés pour tenir compte du réchauffement climatique notamment dans les têtes de bassins, qui se traduit par une situation hydrologique

Par la suite, la société MECALAC HYDROMO a constaté l’imputation à son compte employeur du taux d’incapacité permanente partielle attribué à son salarié.

arrêt rendu le 13 janvier 2000 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Les Romarins, société civile immobilière, dont le siège est ..., 2 / de la société Hydrosol

-à titre subsidiaire, -infirmer1'ordonnance entreprise en ce qu'elle a mis hors de cause : -la société Coexia Aménagement intérieur -la société Creacept -la société Hydroline -la société travaux de

sur les tuiles et un traitement curatif fongique de la charpente pour le prix de 9 625 euros TTC, les travaux, à l’exception du remplacement des tuiles et du traitement par hydrofuge, ont été réalisés

dehors de la période de basses eaux, soit des conditions de prélèvement en volume ou en débits, soit des volumes pouvant être disponibles pour les usages anthropiques, en tenant compte du régime hydrologique

Une zone d'alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au sein d'un département, désignée par le préfet au regard de la ressource en eau. (…) / II.

l'article 7 alinéa 4 de la loi du 29 décembre 1892 modifiée, de désigner un expert aux fins de procéder, avant la réalisation des opérations de diagnostics archéologiques, de sondages géotechniques et hydrologiques

essentiellement que la SA SERUE, alors que son contrat le lui imposait s'est abstenue de faire réaliser les études utiles à la remise d'un avant-projet détaillé faisant ressortir les données géologiques, hydrologiques

Lot ont été accordés à la Société nationale Elf-Aquitaine Production ; Considérant que si l'association requérante soutient, pour demander l'annulation de ces décrets que l'importance du réseau hydrologique

et les nappes souterraines à l’exception de la nappe de l’Albien nécessaires à la protection de la ressource en eau superficielle et souterraine du département du Val-d’Oise lorsque la situation hydrologique

avait disparu ou présentait d'importantes dégradations et qu'il résultait de l'analyse du CEBTP que la résine de la peinture de finition à base d'acrylique, sensible à la présence d'humidité, était hydrolisée

Une reprise des travaux a été effectuée au cours du mois d'octobre 2015 avec apposition d'un hydrofuge coloré. M.

septembre et 3 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Goujon, demande au juge des référés dans le dernier état de ses écritures : - de désigner tel expert de son choix spécialisé en matière d'hydrologie