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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372381cd5801467740aaf6
11 mai 2000
11 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique A... née Y..., demeurant Les Rosiers ..., en cassation
Source officielleciv1
613723b5cd5801467740d338
20 février 2001
20 février 2001
Jacques Y..., demeurant Charnelles, Piseux, 27130 Verneuil-sur-Avre, 2 / de Mme Françoise Z..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / de M.
Source officielle1ère chambre civile B
61629bc6eaaf44d62f53e9d2
15 janvier 2013
15 janvier 2013
A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleciv1
613723bbcd5801467740d753
17 juillet 2001
17 juillet 2001
limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre civile, section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Jacques
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310374
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Rose des sables, et l'avis de M.
Source officielleciv3
613722eecd5801467740361f
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Jacques X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Rose X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203685_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
place de stationnement et création de trois nouvelles places portant le tout à six places ", sur des parcelles cadastrées section AV n°190 et AV n°191 sises copropriété Le Mélèze, Domaine du Chalet des Rosiers
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203686_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
sur des travaux " d'extension, d'un bâtiment existant et création de trois logements. ", sur des parcelles cadastrées section AV n°190 et AV n°191 sises copropriété Le Mélèze, Domaine du Chalet des Rosiers
Source officielleciv1
61372392cd5801467740b87f
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Jacques Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Geneviève Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Louise A..., veuve Y..., ayant demeuré ..., défendeurs à la cassation ; Par acte déposé
Source officielleciv1
613722cacd580146774017ce
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Jacques D..., demeurant ..., 3°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93839
14 décembre 2016
14 décembre 2016
D'INDEMNISATION DES VICTIMES D'INFRACTIONS DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN APPELANTE : Madame Christiane X... ... 66000 PERPIGNAN représentée par Me AUCHE HEDOU substituant Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90522
10 avril 2013
10 avril 2013
Signé par Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301345
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Michel et Jacques X... et Mme Madeleine X... (les consorts X...), propriétaires indivis d'une parcelle cadastrée BN 92 située... à Longvic, et Mme Marie-Rose Z...épouse A...et M. Xavier A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01478
22 juin 2011
22 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la fondation Saint-Jacques le 21 mars 1983 en qualité d'" économe de deuxième
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007769065
19 décembre 1988
19 décembre 1988
Jacques X..., demeurant à Saubusse, Dax (40180), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 30 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288768
20 février 2009
20 février 2009
Christian C, à Mme Rose-Marie D, à M. François E, à Mme Mireille F, à M. Jean-Luc G, à Mme Mireille H, à M. Jacques I, à Mme Nicole K, à M. Jean-Pierre J, à Mme Jacqueline L, à M.
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403eb9
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que M.
Source officielleciv1
61372390cd5801467740b6ee
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Jacky X..., demeurant ensemble ..., 3 / Mme Sonia X..., demeurant rue du Sud, 57490 l'Hopital, agissant tous trois en leur qualité d'héritiers de Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102857_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
C conteste ces faits en faisant valoir que le procès-verbal est imprécis et ne permet pas de démontrer si des coquilles Saint-Jacques ont été débarquées du navire " La Rose des Vents " ou du navire " L'En-Ma
Source officielleciv1
6137235ccd58014677408c3a
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Jacques X..., demeurant Les Bois du Long, 49160 Longue Jumelles, 3 / de M. Daniel Y..., demeurant chemin aux Moines, 49350 Les Rosiers-sur-Loire, 4 / de M.
Source officiellePage 4 sur 71