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12 576 résultats pour « Jean LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 2

68f2af04e97b8c182997a776

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

7], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Pascal OUDIN, avocat au barreau de NARBONNE DEFENDEUR Monsieur [B] [H] né le 10 Juin 1950 à [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61637733f6919f4eda2c3837

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

] (ALGÉRIE) représentées par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistées de Me Françoise GOIGOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P424 et substituant Me Jean-François

Source officielle
CA

8ème chambre

64b8d0b4a5d4a205dbc5ce0f

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

MEDITEX-INTEREXPERT prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Maria HAROUT, avocat au barreau de LYON, toque : 510 Ayant pour avocat plaidant la SARL ROYER

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83061cf40727a00446877

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[Localité 4] sous le n° 514839893, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Jean

Source officielle
CA

4e chambre civile

6319874851eeae4f1309d1a8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Marion JOLLY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SARL Signature Auto [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Guilhem PANIS substituant Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb7499

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant pour Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

5e chambre civile

6864c06017fdd29c296517e0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

20 Mai 1964 à [Localité 15] (60) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Jean

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

653ca67f83c9498318209cf2

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

DBVH-V-B7H-IXF7 AV JUGE DE L'EXECUTION D'ALES 26 janvier 2023 RG :22/00757 [F] C/ [S] Grosse délivrée le 27 OCTOBRE 2023 à Céline SANCHEZ-VINOT Me Jean-marie

Source officielle
CA

2ème chambre section C

67f8aa983b6868ad1f983776

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

A PLUS ENERGIESprise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2af4de97b8c182997b242

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MIAMI PIZZ, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 829 201 839, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocats au barreau

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b4538fc3c89482d4f205a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

1988 à [Localité 9] (34) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Christophe LACHAT de la SCP LACHAT MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre commerciale

634f95c6b5afe5adfff28b25

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Représentée par Me Jean

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f58d66bbf04ef7857c2456

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Société civile immobilière immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 810 860 890, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c0

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

l'audience-Timbre représentation obligatoire de 150 ¿ non réglé Monsieur Antoine Y... ... 34200 SETE représenté par Me Sandra FLEURY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61638ef20d12e998c06d9d66

Appel

14 avril 2010

14 avril 2010

du 15 Mai 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 04/10801 APPELANT Monsieur [M] [C] [Adresse 5] [Localité 13] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeea0de54ff609f7e74

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 16 OCTOBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21601783 APPELANT : Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3195e2fbe7c9004381a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Jean-marie CHABAUD de la

Source officielle
CA

2e chambre civile

6813050ee66d7f6b7b71edd3

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

barreau de MONTPELLIER substitué par Me BERTHOMIEU INTIMES : Monsieur Monsieur [Y] OH CONSTRUCTION né le 31 Décembre 1971 à [Localité 20] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par Me Jean

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa439e9a46d1f5a7699cb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MONTPELLIER, Me Bruno THORRIGNAC, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEURS Madame [I] [H] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 22], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a175abccdc6046d47280726

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

VILLAS ([Localité 5] [Localité 6] BOIVEL), dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, représentée par Maître Jean

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI ST JEAN LE ROY

SIREN 890566458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

05/11/2020

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