Jean-Baptiste X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 28 février 1989, présentée par la COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-VEDAS, représentée par son maire en

Jean-Baptiste X... né le 26 Septembre 1935 à SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO (20144) ...

Jean-Baptiste X..., frère de Philomène X..., venu à la succession, a fait assigner les époux Y... en annulation de la donation des 25 et 28 juin 2001 pour insanité d'esprit et absence de consentement ;

Jean-Baptiste Y... ; M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Christophe GALINET, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy

1 Délibération n° 2022-123 du 5 avril 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

signé par Madame Agnès THAUNAT, présidente et par Madame Anaïs CRUZ, greffier présent lors du prononcé. ****** FAITS ET PROCÉDURE La société LE COMPTOIR DE LA MODE a conclu avec la SCI 8 rue Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X..., 2°/ Mme Juliette Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les

compter de sa demande préalable, en réparation des conséquences dommageables résultant des dégradations occasionnées par des occupants sans titre aux bâtiments du lycée d'enseignement professionnel Jean-Baptiste

tribunal administratif de Paris a annulé la décision implicite qui résulte du silence gardé sur la demande présentée le 4 juin 1985 par Mme Z..., adjoint d'enseignement en sciences naturelles au collège Jean-Baptiste

administratif de Paris a annulé sa décision implicite de rejet résultant du silence gardé sur la demande présentée le 31 mai 1985 par Mme X..., professeur certifié de sciences naturelles au collège Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X, demeurant ... ; M.

Ils soutiennent que : - leur recours est recevable ; - l’arrêté attaqué doit être regardé comme entaché d’un vice d’incompétence dès lors que la délibération du conseil municipal de Mont-Saint-Jean du

soutient que : - le délai de dix-huit mois, prévu au dernier alinéa du IV de l'article 199 undecies C du code général des impôts, a été respecté dès lors que les sociétés civiles immobilières (SCI) Jean-Baptiste

soutient que : - le délai de dix-huit mois, prévu au dernier alinéa du IV de l'article 199 undecies C du code général des impôts, a été respecté dès lors que les sociétés civiles immobilières (SCI) Jean-Baptiste

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Jean-Pierre DUCOL, Président, Jean-Baptiste DAGREOU et Christophe GALINET, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier

1 Délibération n° 2025-384 du 9 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Doat LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

Baptiste Pierre Mathieu X...

Baptiste Fortin à Bagneux (92220).