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159 résultats pour « Jeanne CARDOVILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

60355eac024dea86b9f90b9c

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET- HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 et assistée par Me CARDONEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9311f

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Jean Laurent Z... né le 19 Avril 1965 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean François Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93506

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jean Pierre Z...

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e8aaacbea0fe684bf1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELEURL SELARLU Séverine CARDONEL AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1172 S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c54e5ecdc6046d470c9ca6

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 09 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Madame Florence LOMBARD, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318c

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93192

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

née le 14 Août 1986 à BASTIA ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1441 du 09/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9351a

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a57

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350e

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Par lettre du 10 mars 2015, Me Jean-Pierre X...a informé la SNC Alphabet France Fleet Management de la défaillance de la société débitrice et de la non restitution des véhicules.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6b

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne

Source officielle
CC

soc

61372265cd580146773fc9ba

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

André X..., demeurant Les Acacias, Lamothe Capdeville (Tarn-et-Garonne), 3 / M. Jean Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93154

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Jean Luc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b69

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93185

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Jean-Charles X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93126

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Michael Jean Louis X... ... 20140 OLIVESE assisté de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pierre ALCARAZ, avocat au barreau de PARIS SAS AMBULANCES

Source officielle
CA

Service des Référés

64af98df049d5c05db173132

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

DEMANDEUR suivant assignation du 06 avril 2023 Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 9] [Localité 6] représenté par Me Sophie CAPDEVILLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b36a7ffc2c8318edff3a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

POPUP HOUSE, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SCP LOUCHET CAPDEVILLE, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Jean-charles VAISON DE FONTAUBE, avocat

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f346d5cdc6046d4714c8e7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

8ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS PEPITE BY COOK AND COM [Adresse 1] comparant par Me Isaline POUX [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : SARL LE MASSAPAN [Adresse 3] comparant par Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7c0

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître Corinne CAPDEVILLE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, INTIMÉS : La S. A. R. L.

Source officielle

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