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371 résultats pour « KARPIK Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fdb6f1ae7e7a44d88377850

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

APPELANT Monsieur [O] [W] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (22), demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Emmanuelle PLAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant

Source officielle

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TJ

6ème chambre 2ème section

69e67397cdc6046d47ef71fb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[B] [C] Mme [A] [C] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Audrey SAGORY - #59 représentée par Me Audrey SAGORY - #59 DEFENDERESSES S.A.S. ETUDES TECHNIQUES CONSEILS S.A.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

659eef046976f1c644e78574

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2009 Monsieur [M] [S] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Maître Ladislas FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c025882b39b2e739e5e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[G] [I] [V] [N] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H - #U0004 DEFENDERESSES S.N.C. CORESI S.N.C.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0afc1cdc6046d47d64150

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 20 avril 2026 concernant : LE PUB [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 441 102 142 Activité : [Localité 2] jeux karaoké

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0708DEC004131798

Admin. suprême

8 juillet 2003

8 juillet 2003

Aydemir, avocats à Izmir. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c75e41137cbf9fc412d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

KAABI FRERES 8 rue André Dumercq 33000 BORDEAUX représentée par Me Yoann DELHAYE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDEURS : S.D.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2db

Appel

14 février 2008

14 février 2008

diligences de son Gérant, domicilié en cette qualité au siège social 14 rue Diderot 36000 CHÂTEAUROUX représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me RODRIGUEZ, avocat

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dbaa

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

AXA FRANCE IARD MUTUELLE, en qualité d’assureur de la société K ENTREPRISE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Catherine BONNEAU de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS, avocate

Source officielle
CC

civ3

613722bacd58014677400b6b

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller Stéphan, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mme Y..., de Me Roger, avocat de Mme

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6438f237a942a604f5e933b9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

VF.LOGE N° SIRET : 853 316 941 [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Nicolas TANNIER, avocat au barreau de COUTANCES INTIMEE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875651eeae4f1309d1e2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

GABORIT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Axel SAINT MARTIN, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fad3ea7c8c1129c069b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société IMMOBILIERE 3F [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Frédéric COPPINGER de la SCP COBLENCE AVOCATS

Source officielle
CC

civ2

61372384cd5801467740ad9a

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Givry, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat des consorts X..., de M.

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4ddac

Cassation

9 mai 1963

9 mai 1963

A LUI-MEME EDITE TROIS LIVRES INTITULES "VACANCES ECOSSAISES", D'ORESTE KARHIN, "L'HERITAGE DE LA CHAIR", DE PATRICE DARNEL, "LES FRUITS DE VENUS", DE CYRIL WARNER, QUI ONT ETE FRAPPES PAR UN MEME ARRETE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678021519c3ba90f51dc276e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0128 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67eeccccb848dd6814c5cd8b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C800 ET : Le Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] à [Localité 5], représenté par son Syndic, la Société FONCIA MARNE LA VALLEE, dont

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

603269fc5ecb8c9ea834954c

Appel

7 février 2018

7 février 2018

au barreau de PARIS, substitué par Me Hadrien HAHN DE BYKHOVETZ, avocat au barreau de PARIS Et après avoir entendu publiquement, à notre audience du 22 novembre 2017, l'avocat du requérant et l'avocat

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

669aaeae30bd4f0c3f6b2fab

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

] / FRANCE Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD ès-qualités d’assureur de QUALICONSULT [Adresse 6] [Localité 20] / FRANCE représentées par Maître Catherine BONNEAU de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210450

Cassation

23 juin 2022

23 juin 2022

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [4], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire

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