Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2022, Mme B épouse C, représentée par Me Keita, avocat, demande au tribunal d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis, en application

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 22 juillet et 30 août 2022, Mme D épouse B, représentée par Me Keita, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KEITA

Article 4 : Les conclusions de l'association Keta tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Keita Y..., ... aux Mureaux (78130) ; M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KEITA Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 16 septembre 1997, qui a rejeté sa requête en relèvement d'interdiction

quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KEITA

Keita X..., d'une part, le jugement du 17 juillet 1996 du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande d'annulation de la décision implicite par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande

MILLE VINGT CINQ ET LE QUATORZE OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel KEITA

MILLE VINGT CINQ ET LE VINGT TROIS OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-Présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel KEITA

L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE VINGT TROIS OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-Présidente, agissant en qualité de Présidente, assistée de Jean-Emmanuel KEITA

text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2025)278 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Sudita Keita

LE CHOPIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samira KEITA Me François SUSINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2021, l'association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre (ARAC) de Berre l'Etang, représentée par Me Keita,

langue B1 écrit ou oral, le résultat des tests de langue définitif, la copie intégrale de l'acte de naissance et sa traduction, le document d'identité et le certificat de scolarité de l'enfant Ablay Keita

barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : D0830 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [Z] [N] [B] né le 01 Juillet 2005 à [Localité 4] de nationalité Nigériane assisté(e) de Me Issa KEITA

dans le délai de quinze jours à compter de la notification du jugement, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros, à verser à Me Keita

représentée par Me Jean-louis KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pascal PHILIPPOT, avocat au barreau de NANCY SA BPI FRANCE FINANCEMENT

demeurant [Adresse 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-009645 du 13/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BOBIGNY) comparante en personne assistée de Me Issa KEITA

dans le 11ème arrondissement de Paris, notamment Mrs Franck Grovogui, Adama Kourouma, Oumar Barry, Alseny Bah, Adrien Leno, Ali Baba Konate, Bana Moussa Kourouma, Sidi Coulibaly, David Sylla, Bakary Keita