CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 974 résultats pour « Lépinard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

65449d00c71a6a83181c8d52

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[W] [I] et Mme [Y] [C], épouse [I] (les époux [I]) exploitaient la ferme Saint Léonard située à [Localité 1]. Ils ont constitué l'EARL Saint Léonard.

Source officielle

Page 4 sur 99

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02273

Cassation

18 novembre 2009

18 novembre 2009

X... a été engagé le 30 juin 1995 par la société d'économie mixte SEM 92 en qualité de contrôleur de gestion ; que son contrat de travail a été transféré à l'association Léonard de Vinci le 31 décembre

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0ca820cdc6046d47397dd2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

judiciaire entre les mains du bâtonnier de l’ordre de Bordeaux qui devrait être réalisée par le notaire rédacteur de l’acte, Maître [G] [F] notaire et membre de la SCP DUCOURAU, DURON, LANDAIS, MOREAU-LESPINARD

Source officielle
CA

19e chambre

6013c5cffb188087e7c1aadc

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté l'association Léonard de Vinci de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné l'association Léonard

Source officielle
CC

soc

6137247bcd58014677415d96

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Gilles Lesillard, demeurant Le Bourg, 87250 Saint-Pardoux, 38 / de M.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92ea1de0ebe408daa3210

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

devant le juge des contentieux de la protection du tribunal de céans aux fins de : - juger que la SCI LEONARD a manqué à son obligation de délivrance ; - condamner la SCI LEONARD au paiement des sommes

Source officielle
CA

Chambre sociale

631addcdf575634f1371ec42

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035b35d4813921898c21456

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

 euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI ABF et 88.436 euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI Saint Léonard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_1904602_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_1904603_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2001420_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2001851_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2002280_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2003339_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2004098_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100682_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2102799_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le désistement du Pôle de santé Léonard de Vinci étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89982

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Léonard Y... ... 59296 AVESNES LE SEC Représentant : Me Hélène AVELINE (avocat au barreau de PARIS) DEBATS : à l'audience publique du 12 Juin 2007 Tenue par N.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63d37acbd1bc2605de4b4b01

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

LEONARD DE VINCI [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2213019_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Le 5 décembre 2022, l'association Léonard de Vinci a produit une note en délibéré. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle