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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210671
17 septembre 2020
17 septembre 2020
cour d'appel de Chambéry (2e chambre civile), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires Résidence Grand Roc, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société Foncia Lemanique
Source officielleChambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc2861
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Septembre 2020 APPELANT : Monsieur [F] [H] [Adresse 1] [Localité 2] présent représenté par Me Solenn LEPRINCE de la SELARL EDEN AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marion THOMAS
Source officielleCour d'Appel
Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky Dc/S.A
6253c99ebd3db21cbdd88d02
27 novembre 2006
27 novembre 2006
..., 7 Jacky D... né le 22 mars 1949 à CHAMBROUTET (Deux-Sèvres), de nationalité française, agent de maîtrise, ..., appelants d'un jugement rendu le 25 février par le conseil de prud'hommes de THOUARS
Source officielle9ème chambre
DTA_2200976_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
mémoire en réplique enregistré le 26 avril 2024, le groupement des exploitants de carrières du département de la Loire, la société carrières de la Loire Delage, la société carrières Richard, la société Thomas
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b9c42a2105dbc59b18
13 juillet 2023
13 juillet 2023
immatriculée sous le numéro 830 519 310 (RCS Lyon), ayant son siège [Adresse 2], à [Localité 9], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au dit siège, Représentées par Me Ingrid THOMAS
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccbc6b63637c907b7a1f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
° SIRET : 383 947 595 [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Matthieu BARANDAS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Thomas
Source officielle12e chambre
63b7cdda6b63637c907b7dc2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la SELARL MARGUET LEMARIE COURBON, Plaidant, avocat au barreau du HAVRE S.A.S.
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef22d7288dcb2a015a4e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Selim VALLIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
Source officielleChambre Sociale
626b8187d1fb03057d9a5285
28 avril 2022
28 avril 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2207525_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Thomas Fauconnier, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie, qui bénéficiait, en vertu d'un arrêté du préfet de la Haute-Savoie du 23 août 2022, régulièrement publié le même jour au recueil
Source officielle9ème chambre
DTA_2107358_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Thomas Michaux, secrétaire général de la préfecture de la Loire, titulaire d'une délégation de signature consentie à cet effet par arrêté du 23 juillet 2020 de la préfète de la Loire, régulièrement publié
Source officielle9ème chambre
DTA_2106535_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Thomas Michaud, secrétaire général de la préfecture de la Loire, qui avait reçu délégation à cet effet consentie par un arrêté de la préfète de la Loire du 2 avril 2021, publié le même jour au recueil
Source officielleChambre Sociale
64f17f3592dd7fd9692bbd5c
31 août 2023
31 août 2023
2021 APPELANTE : Madame [N] [E] [Adresse 2] [Localité 3] présente représentée par Me Eglantine MAHIEU de la SELARL EDEN AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marion THOMAS
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2885
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SOCIETE IMMOBILIERE DU LOGEMENT DE L'EURE - SILOGE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'EURE substituée
Source officielleChambre Sociale
63119de06f0d304f138e5fb7
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Localité 4] représenté par Me Gaël BALAVOINE de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de CAEN INTIMES : Société [H] [Z] AUTOMOBILES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Thomas
Source officielle2ème Chambre civile
651fa51ac601f083189915ab
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 APPELANT : Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représenté et assisté de Me Emmanuel LEBAR
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD001059083
6 décembre 1988
6 décembre 1988
Pérez Lemaur, qu’assistaient MM.
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e7d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
enregistrée sous le n° 21/00189 APPELANT : [V] [R] Responsable de rayon, [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON et Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ae
13 octobre 2000
13 octobre 2000
NIOEOISE DE CRÉDIT 17, Avenue Jean Médecin 06000 NICE SOCIETE DE DROIT ETRANGER BRITISH AND FOREIGN MARINE 32, Rue le Peletier 75002 PARIS COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES "CAMAT" 9, Rue des Filles St Thomas
Source officielleChambre Sociale
65aa2f1d009f81000890dc33
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Décembre 2019 APPELANT : Monsieur [Y] [I] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL-HAUSSETETE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Thomas
Source officiellePage 4 sur 6
LEMARIE, Thomas Morgan
19/09/2024
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LEMARIE, Thomas Morgan
02/09/2024
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Lemarie Thomas, taille d'arbres et arbustes, LEMARIE, Thomas
20/01/2022
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