CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

128 résultats pour « Lajuncomme »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

668d7b4053e3bdd077851a78

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

HEXAGONE HALLE immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n°849 896 766 299 Avenue du Médoc 33320 EYSINES représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CC

cr

S, en date du 30 octobre 2003, qui, dans l'information suiviec/Sébastien X

61372647cd58014677424545

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CHANEL, - LA SOCIETE COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, - LA SOCIETE GAULME, - LA SOCIETE GUERLAIN, - LA SOCIETE LANCOME

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

68e4050f681ed727f2a3ff5a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MAAF ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocats

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef2cd7288dcb2a015c09

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

COZYNERGY dont le siège social est : [Adresse 7] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b886

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

sont saisis ; Attendu qu'après avoir déclaré Daniel X... coupable du délit d'usage de marques sans l'autorisation des intéressés, commis au préjudice des sociétés Diparco, Guy Laroche, Loris Azzaro, Lancôme

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0266cdc6046d4757e3c9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [H] [X] [U] [G] née le 29 Mars 1950 à [Localité 2] (14) de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NEDP S.A.R.L. HEDENc/MMA IARD

651d02b9fe8d588318c1ad4a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée oar Maître Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NEDR S.A.R.L. LOHNIc/MMA IARD

651d02b9fe8d588318c1ad4c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NEDT S.A.S. CVJc/MMA IARD

651d02b9fe8d588318c1ad4e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

BAIZEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd71c3411ff3451e481

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La SCCV [Adresse 13] Société civile immobilière de construction vente.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c17082b40ce99b63ca7

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [R] [F] né le 09 Mars 1974 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4]/ FRANCE représenté par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700103b8daa57c7f667b27

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDEUR Monsieur [H] [E] né le 05 Janvier 1970 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

660e43080740db0008fa92bd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Localité 2] non représentée, SA MAAF, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 9] - [Localité 6] représentée par Maître Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01291

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Nous avons également découvert que plusieurs produits, que nous référençons: - Lancôme Crème RENERGIE MORPHOLIFT 50 ml, - Declcor crème 50 ml CREME EXPERIENCE DE L'AGE, - Lancôme Crayon gras multi usage

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c982cb8dca058e3e78bd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SA GMF prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695f8914cdc6046d479ca600

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

demeurant [Adresse 1] Représentées par Me Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesses à l'incident, Appelantes d'un jugement (R.G. 22/06250) rendu

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573551296b51ba2b117a3

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

le siège social est : [Adresse 3] [Localité 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Tous deux représentés par Maître Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a31b2e3e3b1864ce224e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

suivant déclaration d'appel du 03 mars 2022 APPELANT : [U] [L] né le 01 Avril 1957 à [Localité 4] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin LAJUNCOMME

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2304490_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

D'autre part, la société requérante produit pour la première fois, dans le cadre de la présente instance, cinq factures Lancôme et Qonto établies les 5 et 31 décembre 2022 mentionnant une TVA déductible

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162823e7a007b88ee156738

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

biens propres ; - rejeté la demande de [F] et [K] [O] en paiement de frais de conseil ; - rejeté les demandes de la société AMIDIS et Cie en paiement des sommes de 191.818€ et 448.809€ (dossier Lancôme

Source officielle

Page 4 sur 7

← PrécédentSuivant →