CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
6a1fc0ebcdc6046d47ea4351
28 mai 2026
Ils ont demandé un réajustement des soins, auxquel je ne me suis pas opposé, j'avais arrêté mon traitement depuis le mois de décembre 2025.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100265
7 mars 2018
Y... & associés s'engage à verser à Mme Laura E..., en qualité d'associée, une avance mensuelle sur dividende de 7 000 (sept mille euro) € nets versés en fin du mois concerné. / Cette avance sur dividendes
8ème chambre
6a0ea0dacdc6046d47669aa8
20 mai 2026
[M] et de Mme [A], sous astreinte de 100 € par jour de retard à compter du mois suivant la signification de l'arrêt à intervenir et pour 6 mois, à chaque refus dûment constaté par voie d'huissier, Condamner
Cour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d1
8 novembre 2007
.-58220 CIEZ -Melle Laura X...
Chambre civile 1-5
69e1c09fcdc6046d4787c5f4
16 avril 2026
Par courrier du 19 mai 2022, M. et Mme [R] lui ont indiqué avoir procédé à la dépose du bardage et à l'élagage d'un laurier.
Premier Président
69d88cc3cdc6046d47bb18a7
9 avril 2026
[K] [J] [F] Nous, Thierry MONGE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, de Marion CHARRIERE, greffière,
2ème chambre civile - HSC
6a1e6802cdc6046d47cb08d7
31 mai 2026
MAI 2026 Nous, Jean-Pierre FRANCO, Président, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 28 novembre 2025 assisté de Marie-Laure
Chambre 6/Section 5
659c461f5882b39b2e708ab6
8 janvier 2024
lui payer la somme 12 600 euros au titre de la facture du 30 décembre 2020 ; - débouter la SCCV Laura de toutes ses demandes ; - condamner la SCCV Laura à lui payer la somme de 10 000 euros de dommages
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-186948
19 septembre 2018
du Mont Athos et en 1902 il avait reçu la tonsure monacale et pris le nom d’Ioannis et était inscrit à la liste des moines dudit monastère.
PCP JCP fond
668d7ffc53e3bdd0778676aa
8 juillet 2024
par mise à disposition le 08 juillet 2024 par Marie-Laure KESSLER, Vice-Présidente assistée de Laura JOBERT, Greffier Décision du 08 juillet 2024 PCP JCP fond - N° RG 23/09288 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NZF
6253cc6abd3db21cbdd90092
14 décembre 2012
1991 à Schoelcher (972) pour une durée de 60 mois, a désigné M.
CTX Protection sociale
67f6cd4ea9d5adc2606231fa
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
10ème chambre
DTA_2319201_20250217
17 février 2025
Aux termes de l'article L. 434-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " L'étranger qui séjourne régulièrement en France depuis au moins dix-huit mois, sous couvert d'un
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310463
6 septembre 2018
Charles Y..., domicilié [...] , 5°/ Mme Laure Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , 6°/ M. Michel Y..., domicilié [...] , tous trois venant aux droits de Christiane A...
ECLI:FR:CCASS:2018:C110280
3 mai 2018
et Mme Y... étaient déjà apparus, à une date que le site Telestar indique être le 3 juin 2015, puis le 6 juin suivant selon le magazine Closer, dans un lieu éminemment public et non moins médiatisé, à
1ère CHAMBRE CIVILE
65bc61e54fb290a346074254
1 février 2024
Portalis DBX6-W-B7E-U6WS Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [W] [C], [P] [C] épouse [G] C/ [V] [U] [P] [C], [I] [X] [D] [B] [C], [H] [Z] épouse [C] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Laura
CTX PROTECTION SOCIALE
65c13a70d4f3671a27fa7699
2 février 2024
Madame Laura CARBONI, Greffière DEBATS : A l’audience publique tenue le 11 Décembre 2023, l’affaire a été mise en délibéré au 02 Février 2024.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01003
4 mai 2017
l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2015, qui a condamné la première, pour abus de biens sociaux et infractions à la législation du travail, à quinze mois
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0409DEC001763411
9 avril 2015
  17763/11 29/01/2011 Gabriella MOSCARDA 10/11/1954 Rome Laura Daniela ZAVARELLA   17766/11 29/01/2011 Laura MORI 01/10/1964 Florence Laura Daniela ZAVARELLA   17772/11 29/01/2011 Antonello
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1a
5 novembre 2007
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Laâtra Y... veuve X...
Page 4 sur 545
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.