Mireille, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN du 8 décembre 1994 qui, dans l'information suivie contre Laurence Y..., épouse GUILLEMETTE

1998, Laurent F... circulant sur sa motocyclette a effectué une manoeuvre d'urgence pour éviter le véhicule Renault Twingo conduit par le prévenu qui quittait son stationnement, que dans sa chute, il

X... devant le tribunal correctionnel et lui ont réclamé la réparation de leur entier préjudice ; qu'à son tour Thierry Y... a cité directement Laurent X... ; que les procédures ont été jointes ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Faustin Y... du chef de violences aggravées, a prononcé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Laurent, Y...

Françoise, agissant en qualité d'ayant droit de Laurence Y..., épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2004, qui, dans

Laurence, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 15 octobre 1993, qui, dans la procédure suivie contre elle pour homicide et blessures involontaires et pour contravention connexe

Laurent, - Y...

Y... pour s'occuper de l'entretien des animaux de l'établissement de Deauville ; que si, ainsi que le soutient le prévenu, la décision de désigner Laurent Y... en qualité de responsable des animaux n'a

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Anne-Marie B..., née Z..., 2°/ M.

Marc et Laurent Y..., titulaires de la marque Celio dont le dépôt effectué le 21 juillet 1978 a été enregistré sous le numéro 1.059.344, en ont donné une licence exclusive d'exploitation à la société Marc

B... que Laurent Z... ne ferait plus partie de la société, il s'était éloigné par discrétion, puis M.

livrant à un travail dissimulé ; "aux motifs qu'il résulte des dispositions des articles L. 324-9, L. 324-10, du Code du travail résultant de la loi du 31 décembre 1991, modifié par la loi du 11 mars

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2005, qui pour refus de se soumettre aux vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique

, courant 1999, et à la demande de son épouse, mais aussi, dans la tenue peu appropriée, s'agissant d'une adolescente, indiquée par la partie civile, soit en slip ; que les accusations de Lauren sont

Laurent , contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU en date du 17 avril 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTES-PYRENEES sous l'accusation d'assassinat ;