[Y] [R] [D] a été admis dans un contexte de décompensation maniaque. L'intéressé s'est montré calme lors des débats et a paru admettre qu'il devait être suivi.

GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.

sise [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CHARDONNENS, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller de la mise en état, assistée de Leila

Guillaume Carbone, Mme Leila Ouerghi, M. Gilles Renaud, M. Michel Garcia, M. Jean-Franc¸ois Bazil, M. Hermas Alemdjrodo, M. Franc¸ois Raizon, M.

2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 07 Décembre 2020, N°19/00316 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila

l'audience publique du 26 Avril 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, François ARNAUD, Conseiller, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 8 janvier 2024, assisté de Leila

O R D O N N E: Article 1er : Mme B est admise, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle.

B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision rectifiée n° 2023/000938 du 17 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.

  Dans l’affaire Leyla Şahin c.

Je me souviens très bien de Leyla Karataş.

Article 2 : L'intervention présentée par Mme X... née LAKHDAR devant le tribunal administratif de Marseille est admise. Article 3 : La demande présentée par M.

titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Leïla

titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Leïla

TURQUIE   La Cour européenne des Droits de l’Homme tient aujourd’hui mercredi le 18 mai 2005 à 9   heures une audience de Grande Chambre dans l’affaire Leyla Şahin c.

Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 04 novembre 2025 tenue par M.

Madame Leila ZAIT Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Michel WACHTER, président de chambre, Monsieur Marc RIVET et Philippe MAUREL, conseillers et assistés de Melle Leila ZAIT, greffier.

Elle a alors convoqué le salarié à un entretien préalable qui s'est tenu le 23 juin 2015 et au cours duquel celui-ci a admis qu'il ne disposait d'aucun enregistrement.