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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JCP fond
668596d41d2b47a9d8cc0df0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale VITOUX -LEPOUTRE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/01916 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4BNT N° MINUTE :
Source officiellePCP JCP référé
67914649d4c7e89d7fe28faa
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LEPOUTRE - La S.A.R.L. [Localité 5] [Localité 6] [Z] - Me C. HENNEQUIN Copies exécutoires délivrées le : 14/01/2025 à : - Me G. LEPOUTRE - La S.A.R.L. [Localité 5] [Localité 6] [Z] - Me C.
Source officiellePCP JCP référé
67914654d4c7e89d7fe2917e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LEPOUTRE - La S.A.R.L. de droit italien [E] Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : - Me C. HENNEQUIN - Me G.
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d58
25 avril 2024
25 avril 2024
NANTERRE N° RG : 20/06141 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Pierre BORDESSOULE DE BELLEFEUILLE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966cc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2023 (irrecevabilité de la déclaration d'appel) ENTRE Madame [I] [F], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Tanguy LEPOUTRE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400218_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Par un mémoire en réplique enregistré le 13 février 2024, la SARL Bernard Lepourry Bernard maintient les conclusions de sa requête par les mêmes moyens.
Source officielle4ème chambre
6a119925cdc6046d47acb6d3
7 mai 2026
7 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 7 mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SA SOCIETE GENERALE VENANT AUX DROIT DU CREDIT DU NORD [Adresse 1] comparant par Me LEPOUTRE Frédérique
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e22
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Juin 2013 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° chambre : N° Section : N° RG : 2013M01048 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.12.15 à : Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e23
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Juin 2013 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° chambre : N° Section : N° RG : 2013M01049 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.12.15 à : Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008220248
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Article 2 : La SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT versera à la commune de Bois-Guillaume, à la société Quille, à la société Lyonnaise des Eaux et à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104346_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Article 2 : L'Etat versera à la SAS Leplatre une somme de 1 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203822_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Dès lors, la requête de la SAS Leplatre était dépourvue d'objet dès son introduction et est par suite manifestement irrecevable.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10135
7 juin 2016
7 juin 2016
Y..., épouse X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leplatre & Cie, société anonyme
Source officielle13e chambre
6538b4457ffc2c8318ee025a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00461 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielle4e Chambre A
616307f75a67331bacec3c1b
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Contre : Lepoutre 30- société SGI 2000 463 - Voneschen 30, totalisant 523 tantièmes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070d
30 mai 2013
30 mai 2013
Président, domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est 25, rue de Liège-75008 PARIS représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Ghislain LEPOUTRE
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c03
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F00081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Frédérique LEPOUTRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60367db2fbb70f2192bbf723
14 octobre 2015
14 octobre 2015
SCP GROS LECOURT SANTUS La nouvelle dénomination de la SCP GROS LECOURT SANTUS est 'SCP LECOURT SANTUS JUMENTIER QUINIOU' prise en la personne de ses représentants légaux N° Siret : 321 194 094 [Adresse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310082
23 février 2017
23 février 2017
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Lecourt
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305327_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Le désistement de Me Leprêtre, liquidateur judiciaire représentant la société ICS est pur et simple ; rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellePage 4 sur 178