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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
63bfb3165e2fbe7c9004380a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
intimée (« ech Lopes façades sarl »).
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000513_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La Sarl Isidore-Lopez, qui a son siège à Bayonne, exerce une activité de marchand de biens.
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL LOPEZ ENTREPRISE
69dfcd46cdc6046d475c9ca8
29 janvier 2026
29 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 PREMIERE CHAMBRE N°RG : 2026F00017 L'ASSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARL LOPEZ ENTREPRISE DEMANDEUR
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206370_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2022, la société Lopez et J, représentée par Me Sainte-Marie et Bouët, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L
Source officielleChambre 2
DTA_2101352_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Lopez Bois est rejetée.
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f80ee
18 mars 1993
18 mars 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202632_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202633_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202635_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202636_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
D, la société Coin du Sud, la société Sébastien Lopez Valorisation, M et Mme E, M.
Source officielle9e Chambre B
603223a5538ff15ad899a493
6 avril 2018
6 avril 2018
EXPOSE DU LITIGE Par délibération du 1er avril 2012, l'assemblée générale des actionnaires de la SAS grandes cuisines Lopez a nommé M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229edd2fa6fd0f804048b
20 avril 2023
20 avril 2023
RAHMOUNI » ou « GUILLEN » ou « FIRME TRANSACTIONS » ou « ITALIANO » ou « LADJEROUD » ou « JL CONSEIL » ou « SAGELIM » ou « SAGELOLY » ou « SOULA » ou « David HENRY » ou « TERRAIN FONCIER » ou « APU » ou « LOPEZ
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-177248
31 août 2017
31 août 2017
Andres MARTINEZ LOPEZ-PUIGCERVER is a Spanish national who was born in 1948, lives in Alicante and is represented by M.A.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300942_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me GONZALEZ-LOPEZ, avocat de M.
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b209
13 janvier 1970
13 janvier 1970
MET HORS DE CAUSE LOPEZ CONTRE QUI AUCUN DES GRIEFS DU POURVOI N'EST DIRIGE; SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 104 DU CODE DE COMMERCE ; ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, "IL Y A LIEU A INDEMNITE
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f80e9
18 mars 1993
18 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège
Source officielleCriée -SAISIE-IMMOBILIERE
676f2a5fcb88ebae9547969f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[E] [T] [L] [Y] ; Vu le commandement aux fins de saisie immobilière délivré par la SCP LOPEZ - MALAVIALLE, Huissier de Justice à [Localité 7], le 09 Avril 2021, publié le 07 Mai 2021, au service de la
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1996:28
29 février 1996
29 février 1996
#Orlando Lopes contra Tribunal de Justicia de la Unión Europea.#Asunto T-280/94.
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f80ea
18 mars 1993
18 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société à responsabilité limitée Bensamoun-Blain-Lopez, dont le siège
Source officiellecomm
61372415cd5801467741203f
6 mai 2003
6 mai 2003
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la déchéance du pourvoi relevée d'office : Vu l'article 978, alinéa 1er, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Garage Lopez
Source officiellePage 4 sur 169