CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
69e31790cdc6046d47a7e49d
15 avril 2026
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la Cour REQUIS et
Chambre 3 A
6451fb1948616ed0f8cd4f73
2 mai 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION
65a23bb27ca18b0008e581bd
10 janvier 2024
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour INTIMEES : S.A.R.L.
63d229d89b3c8605deec1def
25 janvier 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT
68f1d74e7ffb526292dd6ec7
15 octobre 2025
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] SCM SOCAMA ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse
Cour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e2e
20 octobre 2000
PARIS-AIL, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 26 avenue de la Lorraine M.I.N.
68f07f4247396eb608bc05f6
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la Cour INTIMES :
civ1
6137235dcd58014677408cb3
23 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine, dont le siège est ...,
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008231663
27 juin 2005
Thierry X, demeurant ... (57008 Cedex 01) ; M.
66274ef3c1c6ed00087b3ccd
17 avril 2024
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application
6628a174b2cb67000826a4f3
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02304
31 octobre 2012
Ce moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Lorraine X... de sa demande en paiement d'un rappel de salaires pour heures supplémentaires effectuées de l'année 2002 à l'année
civ2
613723aecd5801467740cdd4
31 mai 2001
Thierry X..., demeurant rue de l'Hôpital, 11120 Bize-Minervois, et actuellement 46730 Grau de Gandia, Apartado postal 120, Valencia (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1998 par la
1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4e
7 juillet 2025
Val Lorraine Bâtiment de toutes ses prétentions, fins, moyens et conclusions.
1re chambre civile
634f957cb5afe5adfff28a14
18 octobre 2022
- condamner la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne aux entiers dépens de la procédure de première instance et d'appel.
Chambre civile
63e34f0d500dc805de37d0a8
24 janvier 2023
judiciaire de la Société BRASSERIE LORRAINE [Adresse 19] [Localité 4] LA SELARL BCM, Me [O] [W], en qualité d'administrateur judiciaire de la Société BRASSERIE LORRAINE [Adresse 22] [Adresse 22
2ème CH - Section 1
68f864fe5d3e42c22e13ba3d
21 octobre 2025
La société crédit foncier communal Alsace Lorraine, , conclut à : Recevoir la société CREDIT FONCIER COMMUNAL ALSACE LORRRAINE en ses écritures et la dire bien fondée, Débouter Monsieur [Z] [I] de
62678cc8189ce3057d201c18
20 avril 2022
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal 3, rue François de Curel BP 40124 57021 METZ CÉDEX 1 Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour
6961291bcdc6046d47c2caed
7 janvier 2026
61372192cd580146773f4e58
31 mars 1992
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Page 4 sur 17