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332 résultats pour « Lorraine Thouery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

69e31790cdc6046d47a7e49d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la Cour REQUIS et

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6451fb1948616ed0f8cd4f73

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65a23bb27ca18b0008e581bd

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour INTIMEES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63d229d89b3c8605deec1def

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68f1d74e7ffb526292dd6ec7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] SCM SOCAMA ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e2e

Appel

20 octobre 2000

20 octobre 2000

PARIS-AIL, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 26 avenue de la Lorraine M.I.N.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68f07f4247396eb608bc05f6

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la Cour INTIMES :

Source officielle
CC

civ1

6137235dcd58014677408cb3

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine, dont le siège est ...,

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008231663

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

Thierry X, demeurant ... (57008 Cedex 01) ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66274ef3c1c6ed00087b3ccd

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6628a174b2cb67000826a4f3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02304

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

Ce moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Lorraine X... de sa demande en paiement d'un rappel de salaires pour heures supplémentaires effectuées de l'année 2002 à l'année

Source officielle
CC

civ2

613723aecd5801467740cdd4

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Thierry X..., demeurant rue de l'Hôpital, 11120 Bize-Minervois, et actuellement 46730 Grau de Gandia, Apartado postal 120, Valencia (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1998 par la

Source officielle
CA

1ère Chambre

686ca6f4ab48d770a9cb5e4e

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Val Lorraine Bâtiment de toutes ses prétentions, fins, moyens et conclusions.

Source officielle
CA

1re chambre civile

634f957cb5afe5adfff28a14

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

- condamner la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne aux entiers dépens de la procédure de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Chambre civile

63e34f0d500dc805de37d0a8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

judiciaire de la Société BRASSERIE LORRAINE [Adresse 19] [Localité 4] LA SELARL BCM, Me [O] [W], en qualité d'administrateur judiciaire de la Société BRASSERIE LORRAINE [Adresse 22] [Adresse 22

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68f864fe5d3e42c22e13ba3d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La société crédit foncier communal Alsace Lorraine, , conclut à : Recevoir la société CREDIT FONCIER COMMUNAL ALSACE LORRRAINE en ses écritures et la dire bien fondée, Débouter Monsieur [Z] [I] de

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62678cc8189ce3057d201c18

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal 3, rue François de Curel BP 40124 57021 METZ CÉDEX 1 Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6961291bcdc6046d47c2caed

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la Cour INTIMES :

Source officielle
CC

civ1

61372192cd580146773f4e58

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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