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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2100508_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100212_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Pierre Monnier, président ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Taddei, avocat de la La SCI Tra Mare e Monti locations.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308627_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

La procédure a été communiquée à la commune de Monêtier-Les-Bains le 6 octobre 2023.

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c509c1

Cassation

16 mai 1984

16 mai 1984

AVAIT DROIT AU REMBOURSEMENT DE LA TOTALITE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DE LA SAGE-FEMME QUI AVAIT ASSISTE SA CONCUBINE LORS DE SON ACCOUCHEMENT A SON DOMICILE DE MONTOIR DE BRETAGNE LE 24 DECEMBRE 1981,

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03934_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Beaumont-Monteux a demandé au tribunal administratif de Grenoble, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502117_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

2025, la commune de Faux-la-Montagne (Creuse) demande au juge des référés la désignation d’un expert avec pour mission de se prononcer sur l’état d’un bâtiment situé sur son territoire, lieu-dit Le Monteil

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301576_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

MONTEIL Le président, Signé X. FABRE Le greffier, Signé A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106258_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

MONTEIL Le président, Signé X. FABRE Le Greffier Signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302804_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

C de son appartement situé au 46 boulevard Paul Montel à Nice (06200).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204032_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Copie en sera adressée à la commune de Montels. Fait à Montpellier, le 8 novembre 2022. La présidente de la 1ère Chambre, L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f76

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

LE CAPITAINE COMMANDANT LE NAVIRE "HUSKY RUNNER" Société QUADRANT BEREEDERUNGSGESELLSCHAFT GMBH AND CO KG Société FORSHIP LTD Société MONTOIR LOGISTIQUE SERVICES Confirme la décision

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304695_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Monteil Le président, Signé X. Fabre Le greffier Signé A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002258_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

MONTEIL Le président, Signé X. FABRE La greffière, Signé A.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203053_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Cazorla SL, l'EARL Montredon, la SCEA Château Montel et l'association AUDACE est rejetée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301616_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Monteil Le président, Signé X.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100337_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MONTEIL Le président, Signé X. FABRE Le greffier, Signé A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109211_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A, de Me Locasto-Porte, représentant la commune de Le Monêtier-les-Bains et de Me Rosenfeld, représentant la SCI le Whymper Lodge. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

61372480cd58014677416038

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

entre les organisations syndicales CGT et CFDT, et la société TNT Aixor ; que ce protocole portait notamment sur une prime de productivité que l'employeur disait être réservée dans l'établissement de Monteux

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301717_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MONTEIL Le président, Signé X. FABRE Le greffier, Signé A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209947_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MONTEIL Le président, Signé X. FABRE Le greffier, Signé A.

Source officielle

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