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376 résultats pour « Mannevy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372347cd58014677407af3

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Ayache, pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Lacanal et Manry, domicilié Centre commercial de l'Echat, place de l'Europe, niveau 1, 94009 Créteil Cedex, 5 / de la société civile

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1202DEC003469206

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

width:176.94pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 34692/06 by Mite MANEV

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c5c5

Cassation

7 septembre 1993

7 septembre 1993

avait charges suffisantes contre Jacinto X..., d'avoir, à Z..., en tous cas sur le territoire national français et en Espagne, dans le courant des années 1984 à 1988, commis des viols sur la personne de Mandy

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302339_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Il est constant que par arrêté du 26 mars 2021, le maire de Mancey a délivré à M.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

697b0baccdc6046d47124cde

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, fixer au passif de la société Majeva représentée par Me [X], ès qualité de mandataire ad hoc la somme de 80.000€ et condamner l'assureur de la société Majeva, la compagnie MMA à lui verser la somme de

Source officielle
CC

comm

61372327cd58014677406184

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Mane exerçant sous l'enseigne "Et Dieu Créa la Femme", société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Source officielle
CC

civ3

6137235acd58014677408a59

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

X... a conclu avec la société Marvy, aux droits de laquelle est venue la société Lafarge Granulats Rhône-Auvergne, un contrat de fortage sur des terrains lui appartenant, sous conditions suspensives de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff4

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

La SARL MANAVA a régulièrement formé appel le 13 octobre 2014.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300894

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Il a confié une mission de contrôle technique à la société Véritas, devenue Bureau Véritas, assurée auprès de la société MMA, et la réalisation de différents lots à la société Balas Mahey, assurée auprès

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407e9f

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Plagne Lauze, société en nom collectif, dont le siège est Maison du Crédit mutuel, ..., 2 / la société Locarev-Maeva

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2308033_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 août 2023 et le 18 octobre 2023, la SCI de Galice et la SCEA Maneille, représentées par Me Courant, demandent au juge des référés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d77688cdc6046d47a091bb

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 03/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F171 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : SOCIETE DE MECANIQUE DE PRECISION MAHEVAS

Source officielle
CC

comm

613721f8cd580146773f9285

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

Y..., a confié à la société Patrigeon, la reprise de travaux, concernant un manège, partiellement exécutés par une autre société ; que M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018076729

Admin. suprême

9 novembre 2005

9 novembre 2005

septembre 2004 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé son arrêté du 7 juillet 2004 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Mariya Maneva

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300482

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

D... et son épouse ont fait l'acquisition progressive de parcelles sur lesquelles ont été édifiés leur maison, une écurie et un manège à chevaux, entourés de prairies. 3.

Source officielle
CC

comm

613722a0cd580146773ff51e

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Massey-Ferguson Industrial, dont le siège

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100041

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2020), le 10 juillet 2005, après l'effondrement, consécutif à une chute de neige, d'une structure métallique à usage de manège couvert, fabriquée par la société

Source officielle
CC

cr

NNES, en date du 3 avril 2003, qui, dans l'information suiviec/Christophe C

6137264acd580146774246c8

Cassation

23 mars 2004

23 mars 2004

a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 31 décembre 2001 par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Lorient ; "aux motifs, d'une part, que le nouveau manuel d'exploitation (MANEX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00622

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'au soutien de sa demande d'annulation des marques "FR-M", la société Akiva avait versé aux débats, en particulier, une fiche de données de sécurité de la société Mane

Source officielle
CC

civ1

607940ba9ba5988459c3d7ce

Cassation

10 février 1965

10 février 1965

SES DROITS PROPRES ET CEUX QU'IL TENAIT DE SES FRERES PREDECEDES JEAN DIT MANECH, MICHEL ET MARTIN DANS LA SUCCESSION DE SES PARENTS MOYENNANT "A TITRE DE FORFAIT" UN DROIT DE LOGEMENT ET D'ENTRETIEN DANS

Source officielle

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SIREN 414341461Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

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Dépôts des comptes

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SIREN 414341461Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

24/03/2026

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Radiations

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22/03/2026

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