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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6260f9536d9e13277d6e3964
20 avril 2022
20 avril 2022
[BI] [A] 7, rue Iris La Barre 87520 VEYRAC Mme [N] [DI] 31 boulevard Emile Zola 72000 LE MANS M. [MP] [GV] 31, Boulevard Emile Zola 72000 LE MANS M.
Source officielle8e Chambre C
603592c1808896b76c21da8d
31 mars 2016
31 mars 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2016 N° 2016/ 232 Rôle N° 14/14821 [Y] [I] C/ [K] [D] SAS TRAVISOL SELARL FHB SELARL [Y] [B]
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f6
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Par jugement contradictoire rendu en premier ressort le 24 mai 2016, le tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a : prononcé la résolution du contrat signé le 9 janvier 2014 entre les parties pour un
Source officielleciv1
à déclarer, pour rejeter sa demande dirigéec/M. Y
61372101cd580146773f032d
31 janvier 1990
31 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri X..., expert maritime, domicilié et demeurant Les Roches
Source officielleChambre 3-1
6809c9421f1ed98b447f43d8
23 avril 2025
23 avril 2025
[F] [N] a fait appel de l'ordonnance par déclaration du 12 mars 2024.
Source officielle3e Chambre A
5fdd3d5c369763a5e5fb875c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
L'expert a déposé son rapport le 10 mars 2017.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
627b55e676c5d9057df80202
10 mai 2022
10 mai 2022
Une police d'assurance à effet du 11 mars 1977 avait été souscrite par l'intermédiaire d'un agent général (M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00703
8 septembre 2015
8 septembre 2015
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 20 novembre 2013, RG : 12/02335), que la société Groupe Caille
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94caa
7 mai 2021
7 mai 2021
Copies exécutoires délivrées aux parties le RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 07 MAI 2021 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire
Source officielle1ère Chambre
670f58294ad0d5ee7d7e5abe
15 octobre 2024
15 octobre 2024
plaidants au barreau de LYON -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 25 Mars 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 mai 2024 Date de mise à disposition
Source officielleRéférés
69cd8bebcdc6046d47c9fc2b
1 avril 2026
1 avril 2026
ASSURANCES, aux fins de voir déclarer commune et opposable à la MAF l’ordonnance à intervenir.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91245
12 mars 2014
12 mars 2014
2011 à assigner son époux à l'audience de tentative de conciliation du 24 mai 2011 et à résider chez sa fille Camille B..., demeurant ...à Bastia.
Source officielle3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a6c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Camille MOLINA, greffière. * * * EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 13 décembre 1972, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00341_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
B et Mme A D ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2018 par lequel le maire de Teyssières, agissant au nom de l'Etat, a retiré l'arrêté du 14 décembre 2017
Source officielleJAF section 4 cab 3
67f56a56bbf04ef7857bb3df
8 avril 2025
8 avril 2025
le [Date mariage 5] 2006 par devant l'officier de l'état civil de la ville de [Localité 13], ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l'état civil des époux détenus par un officier
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d52
7 juillet 2022
7 juillet 2022
NISSAMA [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Camille CHEVENIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Madame [J], [T], [H], [C] [F] épouse [N] née le 15
Source officielle5e chambre civile
659e467a553798000884723a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER,
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018887389
20 février 2008
20 février 2008
A relative au remembrement rural de la commune de Boissy-aux-Cailles ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter l'appel de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
69a68674cdc6046d47545a37
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANTE : S.A.S. [1] CITE TECHNOLOGIQUE DU [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-camille CHEVENIER, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [W] [B] né le
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000686_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Caille, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officiellePage 4 sur 12
ROCHE, CAMILLE, MARIE, LAITITIA
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
20/05/2025
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ROCHE, Marie-Charlotte, Camille
21/02/2025
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Maduca Évènementiel, ROCHE, Lucile, Marie, Camille
21/01/2024
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ROCHE, Camille, Marie, Laetitia
25/11/2021
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Booboodeby, ROCHE, Camille, Marie, Laititia
05/11/2021
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