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3 541 résultats pour « Michel HENRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

670575e71296b51ba2b1c919

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LIBRAIRIE HEBRAIQUE ALEPH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9653e3bdd07785c587

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[Localité 4] BROTTEAUX BUSINESS CENTRE (REGUS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE

Source officielle
TJ

Référés civils

68769ad8e74401da7f3574f8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LE DEM’S TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3f0d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

LCL CRÉDIT LYONNAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c14fb290a346074053

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ORDONNANCE DU :18 Décembre 2023 DOSSIER N° :N° RG 23/01753 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YLED AFFAIRE :[S] [T] Veuve [F] C/ [V] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry

Source officielle
TJ

Référés civils

65c3d668c432ce7d11a68b39

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Février 2024 DOSSIER N° :N° RG 23/00763 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XYX7 AFFAIRE :Association BDE 2I [Localité 3] C/ SARL DML TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ab1296b51ba2b1c517

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

PACASUD BTP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c56c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

PRINCESS SAM CONSUMER PRODUCTS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b11296b51ba2b1c5d6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

RAFA AUTO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b11296b51ba2b1c5e2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/01191 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZNV5 AFFAIRE : [E] [B] [Y], [U] [R] C/ [W] [Z] née [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry

Source officielle
TJ

Référés civils

670575e91296b51ba2b1c964

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LES DELICES D’OSKHAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adae74401da7f35753c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ENZO SUSHI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés civils

68769adde74401da7f3575b5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SADRIEN C/ [W] [X] [P], Association LE GRAIN DE SENEVE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY

Source officielle
TJ

Référés civils

687e83d941388e7853abe562

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L’APERO DU CUISTOT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2459e460cd1e407ceb

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

THIRTY FOOD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae36

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

HENRY, avocat au barreau de PARIS Mademoiselle Nathalie Y... ... 35770 VERN SUR SEICHE comparant en personne, assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS Madame Valérie Z...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007726676

Admin. suprême

16 mars 1988

16 mars 1988

Jacques Z..., Jacques A..., Roger B..., Charles C..., Gérard E..., Michel-Henry G..., Jacques de M..., Loïc Q..., Jean S..., Yves T..., professeurs à la Faculté de droit et de sciences politiques de l'université

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c56f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LE CHAMBORD C/ [C] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b01296b51ba2b1c57f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

GB, [E] [F], [R] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I

Source officielle
TJ

Référés civils

670575e91296b51ba2b1c950

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SPICY & THE CITY, [F] [U], [M] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHEL HENRY ET ASSOCIES

SIREN 332429810GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

26/07/2026

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Dépôts des comptes

MICHEL HENRY ET ASSOCIES

SIREN 332429810GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/04/2026

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Procédures collectives

MICHEL HENRY LEPAUTE

SIREN 316098235TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — opérations commerciales prestations de services opérations directes ou indirectes dans le domaine d'activité de l'horlogerie.

27/01/2026

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Dépôts des comptes

MICHEL HENRY DISTRIBUTIONS

SIREN 328399563GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

05/08/2025

Voir →

Procédures collectives

MICHEL HENRY LEPAUTE

SIREN 316098235TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SARL Mjl prise en la personne de Me Jérôme Lugan 1 Avenue du Général de Gaulle Le Pascal 94002 Créteil Cedex, et mettant fin à la mission de l'administrateur Ajassocies prise en la personne de Me Nicolas Deshayes 4 Rue Gabriel Peri 94000 CRETEIL. — opérations commerciales prestations de services opérations directes ou indirectes dans le domaine d'activité de l'horlogerie.

13/05/2025

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