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2 111 résultats pour « Mickael VALETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100963

Cassation

30 septembre 2009

30 septembre 2009

Mickaël Y... ; Sur le premier et le second moyens réunis, ci-après annexés : Attendu que François Y... et son épouse Anne-Marie Z... sont décédés respectivement les 10 décembre 1990 et 5 juillet

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03744_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

: Procédure contentieuse antérieure : L'association Centre Médical Toki Eder a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la décharge de la taxe additionnelle à la cotisation sur la valeur

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669640e1f5112d8edd057019

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La SCI Michael et Johanna a donné congé à la société Comasud le 30 juin 2023 pour le 31 décembre 2023 avec offre d’indemnité d’éviction.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301278

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

société civile immobilière des Martenots (SCI) a, acheté aux époux X... un bien immobilier par l'intermédiaire des sociétés La Vision et Euro Services Immobilier, qui avaient donné mandat à l'agence Michael

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae1

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

Mickaël X... Mme Angélique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9219d

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

MOTIFS DE LA DÉCISION : I-Sur la classification de Mickaël X... : Pour pouvoir bénéficier de la classification de cadre, Mickaël X... doit tout d'abord justifier, en application de la convention collective

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064ed

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Valéo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

Au début de l'enquête, la police de Thames Valley nomma un chargé de liaison familiale pour aider les proches de Michael Fitzgerald.

Source officielle
CA

Service des Référés

64ed8a671750dbd9693ff42d

Appel

28 août 2023

28 août 2023

BOREALE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Mickael LOVERA, avocat au barreau de VALENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f10

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

.-... 97460 SAINT-PAUL Représentant : Me Dominique LAW WAI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur Mickaël X... ... ... 97460 SAINT-PAUL CLÔTURÉ LE : 10 juillet 2013

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201375

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Mickaël Y... et l'a condamné à la peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis, l'incapacité de travail ayant été de 21 jours ; que Mickaël Y... s'est constitué partie civile, de même que Monsieur l'Agent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8bb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

née le 03 Février 1953 demeurant ... 59158 FLINES LEZ MORTAGNE représentée par Me LESNE, administrateur du cabinet de Me Blandine OLIVIER-DENIS, avocat au barreau de VALENCIENNES Monsieur Mickaël

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4412fe25450008314e12

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[W] a retrouvé les emballages dans la poubelle avec un bon de livraison 'Michael Kors', a informé la direction générale laquelle a fait ouvrir l'armoire de quai qui contenait un sac Michael Kors, des parapluies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b4c

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

No 14/ 07797 AFFAIRE : Mickaël X... C/ Christina Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87ae5

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

C'est ainsi que les enquêteurs apprennent que William D... vend les objets dérobés dans le quartier Saint-Michel mais également dans la chambre d'hôtel qu'il occupe au Saint-Martin, en face de la gare

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90617

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Vous refusez d'obéir au second de cuisine Mickaël C..., vous ignorez tout ce qu'il vous dit et prétendez n'avoir à recevoir d'ordre que de Bruno D....

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa60e2901d10fa62b39

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° RG 24/02373 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IH5K N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Me Elise MAMALET, - Maître Mickael LOVERA de la SELARL SELARL CABINET TUMERELLE TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201449

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

sur cette question a répondu par la négative ; que le préjudice évoqué par Monsieur Mickaël X...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

66201263f05edb385fb2a41a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [J] [DT] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [DR] [V] [OG] épouse [DT] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [DH] [VD] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2300765_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

En ce qui concerne Michael E : 7.

Source officielle

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