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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100963
30 septembre 2009
Mickaël Y... ; Sur le premier et le second moyens réunis, ci-après annexés : Attendu que François Y... et son épouse Anne-Marie Z... sont décédés respectivement les 10 décembre 1990 et 5 juillet
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03744_20230425
25 avril 2023
: Procédure contentieuse antérieure : L'association Centre Médical Toki Eder a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la décharge de la taxe additionnelle à la cotisation sur la valeur
Référés Cabinet 1
669640e1f5112d8edd057019
12 juillet 2024
La SCI Michael et Johanna a donné congé à la société Comasud le 30 juin 2023 pour le 31 décembre 2023 avec offre d’indemnité d’éviction.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301278
3 novembre 2011
société civile immobilière des Martenots (SCI) a, acheté aux époux X... un bien immobilier par l'intermédiaire des sociétés La Vision et Euro Services Immobilier, qui avaient donné mandat à l'agence Michael
Cour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae1
23 novembre 2015
Mickaël X... Mme Angélique Y...
6253cd09bd3db21cbdd9219d
24 mars 2015
MOTIFS DE LA DÉCISION : I-Sur la classification de Mickaël X... : Pour pouvoir bénéficier de la classification de cadre, Mickaël X... doit tout d'abord justifier, en application de la convention collective
soc
6137232acd580146774064ed
27 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Valéo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699
17 mars 2005
Au début de l'enquête, la police de Thames Valley nomma un chargé de liaison familiale pour aider les proches de Michael Fitzgerald.
Service des Référés
64ed8a671750dbd9693ff42d
28 août 2023
BOREALE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Mickael LOVERA, avocat au barreau de VALENCE
6253ccfdbd3db21cbdd91f10
14 janvier 2015
.-... 97460 SAINT-PAUL Représentant : Me Dominique LAW WAI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur Mickaël X... ... ... 97460 SAINT-PAUL CLÔTURÉ LE : 10 juillet 2013
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201375
24 septembre 2015
Mickaël Y... et l'a condamné à la peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis, l'incapacité de travail ayant été de 21 jours ; que Mickaël Y... s'est constitué partie civile, de même que Monsieur l'Agent
6253cb76bd3db21cbdd8d8bb
17 février 2011
née le 03 Février 1953 demeurant ... 59158 FLINES LEZ MORTAGNE représentée par Me LESNE, administrateur du cabinet de Me Blandine OLIVIER-DENIS, avocat au barreau de VALENCIENNES Monsieur Mickaël
Chambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e12
25 avril 2024
[W] a retrouvé les emballages dans la poubelle avec un bon de livraison 'Michael Kors', a informé la direction générale laquelle a fait ouvrir l'armoire de quai qui contenait un sac Michael Kors, des parapluies
6253cd3cbd3db21cbdd92b4c
26 novembre 2015
No 14/ 07797 AFFAIRE : Mickaël X... C/ Christina Y...
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
C'est ainsi que les enquêteurs apprennent que William D... vend les objets dérobés dans le quartier Saint-Michel mais également dans la chambre d'hôtel qu'il occupe au Saint-Martin, en face de la gare
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
Vous refusez d'obéir au second de cuisine Mickaël C..., vous ignorez tout ce qu'il vous dit et prétendez n'avoir à recevoir d'ordre que de Bruno D....
CH1 Contentieux Général
68e58aa60e2901d10fa62b39
7 octobre 2025
N° RG 24/02373 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IH5K N° minute : Copie exécutoire délivrée le à : - Me Elise MAMALET, - Maître Mickael LOVERA de la SELARL SELARL CABINET TUMERELLE TRIBUNAL
ECLI:FR:CCASS:2010:C201449
8 juillet 2010
sur cette question a répondu par la négative ; que le préjudice évoqué par Monsieur Mickaël X...
3ème Chbre Cab B5
66201263f05edb385fb2a41a
15 avril 2024
/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [J] [DT] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [DR] [V] [OG] épouse [DT] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [DH] [VD] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN
10ème chambre
DTA_2300765_20231127
27 novembre 2023
En ce qui concerne Michael E : 7.
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