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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
678750a8892c83ef59be595b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
les associés Décision attaquée : n° 2023F00517 rendue par le Tribunal de commerce de CRETEIL le 23 avril 2024 Appelants et défendeurs à l'incident : Monsieur [H] [V], représenté par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49cd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20220307 S.A.S. [10] société par actions simplifiée au capital social de 20 885 000,00 euros immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af4
24 mars 2017
24 mars 2017
Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté sur l'audience par Me Carlo BRUSA de la SELARL CAB ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellechambre 1-13
69cfe081cdc6046d47fdfe1c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
OHANA-ZERHAT - Maître Ohana Zerhat Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-13 JUGEMENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686611d8957d68b57534e300
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REUILLY 66, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT
Source officiellechambre 1-5
69d965c3cdc6046d47d03b53
2 juillet 2025
2 juillet 2025
OHANA-ZERHAT, agissant par Maître Sandra OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) ET : SAS LLJ, dont le siège social était au [Adresse 2] - RCS B 919 129 114 Partie défenderesse : non comparante, bien qu'ayant
Source officielle13e chambre
64c8a103dfabddd9699e00c0
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Demande de prononcé de la faillite personnelle Décision attaquée : n° 2022L00848 rendue par le Tribunal de Commerce de NANTERRE le 24 Mars 2023 Appelant : Monsieur [Z] [W], représentant : Me Dan ZERHAT
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d9d6b7cdc6046d47d89e80
8 avril 2026
8 avril 2026
Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 25/05091 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XMKF du rôle général, opposant : Monsieur [E] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Dan ZERHAT
Source officielleTroisième Chambre
66fee538172da17169ea1ff8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Monsieur [C] [G], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE de la SCPA SEBAN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P498, Maître Dan ZERHAT
Source officielleChambre sociale 4-6
68b7cb9358b4b82c34042b00
24 juillet 2025
24 juillet 2025
00553 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WLJJ dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [I] [U] né le 05 Mai 1991 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6780b93fb10ab0632f704ae2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPRO, JCP de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelante : Madame [K] [M], représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6719e5075857dd64cbdaa5e4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 10 Janvier 2023 Appelant : Monsieur [U] [E], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N°
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671b35932edfb0b58c05ee55
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de [Localité 2] sous le numéro 530 467 273 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ;, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69621773cdc6046d47d36755
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORTEO immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 519 979 090, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68b2858b1fa9f2b1b18b0ef8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
sous le numéro 424 701 811, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cec
28 mai 2021
28 mai 2021
de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉ Monsieur [T] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 2] 1960 à[Localité 2] (78) Représenté par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68e7418cac880aa7ee21f300
8 octobre 2025
8 octobre 2025
toque : P0498 - N° du dossier E00094PS Intimée : Association [2] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e743173940dd585f4f754c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
sous le numéro 799 828 173, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa599c601f08318991862
4 octobre 2023
4 octobre 2023
sous le numéro 822 952 107, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6524ea2601887783183996bb
9 octobre 2023
9 octobre 2023
NANTERRE sous le numéro 447 895 954, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
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