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333 résultats pour « Patricia BAZOUIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034dca97dee0d0768736897

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

barreau de PARIS, toque : P0154 INTIMES Madame [V], [E], [U] [Q] épouse [Z] Née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] (VIETNAM) [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée, assistée par Me Patrick

Source officielle

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CAA

1ère chambre

DCA_24TL01225_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre de l’exercice clos en 2015, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée au titre de l’année 2017 et des cotisations supplémentaires au titre de la participation

Source officielle
TJ

Référé

69869623cdc6046d474bc77b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752419a7f19a782db5df

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0056 JUGE DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a787

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

SARL Société Audincourtoise de Cinémas ayant son siège 21 bis, rue de Seloncourt - 25400 AUDINCOURT INTIMÉS Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et la SELARL BALLORIN-SARCE-BAUDRY pour Avocat

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300671_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 février 2023, le groupement foncier agricole (GFA) Terres du Domaine de Grand Chaumont, représenté par Me Barnouin, demande au tribunal :

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb400ecdc6046d475cf604

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b517dcdc6046d471c2419

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Stéphane RODELLA Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be50

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

SOCIALE ARRÊT DU 20 MAI 2008 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD 14, rue du Cirque Romain BP 1043 30921 NIMES CEDEX 9 représentée par la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f590e7bbf04ef7857c2d96

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Copie délivrée à la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI la SELARL LX [Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 9] **** Le 08 Avril

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

659d9d7baa704a07f4934321

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

18 Décembre 2019 JUGEMENT rendu le 21 Décembre 2023 DEMANDERESSE Société LUTECE, Société Civile, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Patrick

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CA

Chambre 3-1

5fda803f88ad6e0baf4e62b0

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162dcfecadecb9ef7c7e05d

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2ème Chambre ARRÊT AU FOND DU 7 MARS 2012 N° 2012/ 103 Rôle N° 11/02435 SOCIETE DE PARTICIPATION AUTOMOBILE - SAPA Centre PORSCHE [Localité 4

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CA

1ère chambre

63d37a89d1bc2605de4b4a19

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [Y] [O] né le 23 Juin 1948 à Elda (Espagne) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752419a7f19a782db65b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL GOME Z-REY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0056 JUGE DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c6ff

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

AIR FRANCE 1 avenue du Maréchal Devaux 91550 PARAY VIEILLE POSTE représentée par Me Baudouin DE MOUCHERON, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67908cdc1b5a79f732705592

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

MMA, ès-qualité d'assureur responsabilité professionnelle de la SCP '[K] [D] et Anne-Astrid Esnault- Baudouin', indemnise la SELARL SMJ, ès-qualité de liquidateur de M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

603255f073beaa8b5f8a4c01

Appel

23 février 2018

23 février 2018

BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056, substitué sur l'audience par Me Valérie BENSAHEL, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f25

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick BAUDOUIN  de la SCP SCP d'Avocats BOUYEUR BAUDOUIN DAUMAS    CHAMARD           BENSAHEL   , avocat au barreau de PARIS, toque : P0056, substitué sur

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67eed2b0b848dd6814c5e573

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JAM, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Adresse 15] représentés par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD - BENSAHEL

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