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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 29 / Proxi fond
68793a5b64dcbd881bec21c7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nous percevons un bruit métallique dans le silencieux intermédiaire. Le couvercle de batterie est mal fixé (photos). Le liquide de frein est foncé et semble pollué (photo).
Source officiellePremière Présidence
64af98d8049d5c05db173100
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Nous percevons la persistance des idées délirantes de persécution peu verbalisées par le patient'.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203687_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
parking au niveau d'une servitude de canalisation ; - le branchement des eaux usées n'existe pas sur le chemin de Vignaux ; le raccordement actuel des eaux usées de la maison se fait via le chemin de Peyrelong
Source officielle1ère Chambre civile
67f5807ebbf04ef7857bfcc2
2 avril 2025
2 avril 2025
la somme de 5 000 € au titre de l’article 700 du Code de Procédure Civile ; Condamner la Société AVIVA devenue ABEILLE aux entiers dépens de l’instance dont distraction au profit de Maître Gilles PEYCELON
Source officielleChambre Sociale
65aa2d28009f81000890db42
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Nous ne percevons pas actuellement votre volonté de développer une attitude harmonieuse avec la direction.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c5
19 juin 2012
19 juin 2012
De plus, nous ne percevons plus de commissions de la part de Sanders sur les ventes d'aliments porc depuis l'année 2006, ces commissions représentaient 21 107 € sur l'année 2005.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481610175ed452fca59b6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Or nous ne percevons pas en retour de remboursement de la Caisse.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c2e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
De vos contacts avec l'entreprise ou nos clients et revendeurs, nous ne percevons de votre part que très peu d'activités concrètes et pertinentes vous permettant de réaliser des ventes.
Source officielle8ème chambre
63c8eed3dc5b777c90992eed
18 janvier 2023
18 janvier 2023
décembre 2006 [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Assistée de la SELARL Gilles PEYCELON
Source officielle8ème chambre
63bfb3005e2fbe7c9004377e
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ès-qualités d'assureur de Monsieur [O] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Gilles PEYCELON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033077862ecc379d9a7c5d6
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Vous n'êtes pourtant pas sans savoir que nos clients doivent aujourd'hui être informés par la banque des flux de rémunération que nous percevons au titre de cette commercialisation.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d91
2 avril 2024
2 avril 2024
Nous ne percevons aucune amélioration de cette situation à court ou moyen terme.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd46600b
29 avril 2025
29 avril 2025
Le non report des congés payés au delà du 31 mai, mais sourtout qu'à compter du 01 janvier 2022, la prime de bilan que nous percevons depuis plus de 20 ans, serait supprimée.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
67f596c0bbf04ef7857c3c36
7 avril 2025
7 avril 2025
Lors de l’examen réalisé le 18 septembre 2017, le docteur [E] avait noté : « [U] [H] s’exprime de manière claire et cohérente, les propos sont dénués de toute atypie, et nous percevons la persistance d
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6a0e2cf2cdc6046d475d1039
18 mai 2026
18 mai 2026
il ressort du rapport d'expertise judiciaire de Monsieur [P] [C] produit notamment en pièce n°15 par le demandeur, et plus précisément de la page n°28, que l'expert judiciaire a indiqué : « Nous percevons
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210348
17 juin 2021
17 juin 2021
[S'agissant du préjudice commercial], l'une des difficultés que nous percevons nettement est dans l'appréciation, au sein d'un marché devenu difficile (tant par la chute des importations
Source officiellePage 4 sur 4