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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372104cd580146773f04e9
20 décembre 1989
20 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Philippe de D... D'ARVIEU, demeurant ... (16ème), 2°) Madame X...
Source officielle2e Chambre
61629f7a35a5d4e0c2ddca4c
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04320_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Sur l'intervention de la société Philippe Lassarat : 2.
Source officiellecomm
613720efcd580146773ef9d0
31 janvier 1989
31 janvier 1989
arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Robert Z..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ Monsieur Philippe
Source officiellecomm
Donne défautc/MM. A
613720f3cd580146773efbd7
10 juillet 1989
10 juillet 1989
Philippe F..., demeurant ... à l'D... Adam, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1°/ de M.
Source officiellecomm
61372107cd580146773f060a
13 juin 1989
13 juin 1989
AKTIENGESELLSCHAFT, entreprise privée pour ses opérations françaises par le Code des assurances, dont le siège social est à Cologne (République Fédérale Allemande), pour laquelle le cabinet Francis ADAM et philippe
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee469
31 janvier 1989
31 janvier 1989
arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Robert Z..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ Monsieur Philippe
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
613720d5cd580146773eec6e
3 janvier 1989
3 janvier 1989
(Indre), 3°/ Monsieur Jean-Louis Y..., 4°/ Monsieur Patrick Y..., 5°/ Monsieur Philippe Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1987 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre),
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f3336
21 novembre 1990
21 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Philippe en la personne de son représentant légal, dont le siège
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Josette Y
613721b1cd580146773f6302
7 janvier 1992
7 janvier 1992
Jean-Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°) de Mme Josette, Christiane, Denise Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en
Source officielle1ère Chambre Civile
67eef94bb848dd6814c669b8
3 avril 2025
3 avril 2025
Me Olivier CONSTANT la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI Me Philippe HILAIRE-LAFON Me Mathilde PERNODAT ORDONNANCE DU : 03 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 23/03476 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e7
24 janvier 2008
24 janvier 2008
APPELANTE CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE (CNAV) 110, avenue de Flandre 75951 PARIS CEDEX 19 représentée par Mme BIDAULT DULONGCOURTY en vertu d'un pouvoir général INTIME Monsieur Philippe
Source officielleciv1
613722b0cd58014677400204
9 juillet 1996
9 juillet 1996
Philippe X..., domicilié au cabinet du garde des Sceaux, ..., 2°/ de M. le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Le
Source officielle2e Chambre
61632b3281886c8c1bac973b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0ccd
19 décembre 1989
19 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe X..., avocat, demeurant ...
Source officielle2e Chambre
61632f5514ec5f96a7da095c
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Baudouin FOHLEN Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecomm
613720f7cd580146773efde0
30 mai 1989
30 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Philippe X..., 2°/ Madame Dolorès Z..., épouse X..., demeurant tous deux à Paris
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203996_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 1er septembre 2022, la société Philippe Baudin architecte, représentée par Me Czamanski de la SCP Latournerie-Milon-Czamanski-Mazille conclut au rejet de la requête
Source officielle5e chambre Pole social
62ce63a59a20ce9fcf1268dc
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [X] [L] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller
Source officiellePage 4 sur 24
DE BLIC, Francois, Baudouin, Philippe
13/01/2026
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DE BLIC, Francois, Baudouin, Philippe
12/12/2025
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PIERS DE RAVESCHOOT, Jean-Philippe, Baudouin, PIERS
05/12/2021
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BAUDOUIN, Philippe, Pascal
08/07/2018
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GUYOT, BAUDOUIN, Christian, Richard, André, Philippe, Pascal
acte notarié reçue par Maître Marie Le Corno, Notaire, en date du 05/06/2018 adresse du vendeur : 10 rue du Portail Louis 49400 Saumur
20/06/2018
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