Pierre-André X, demeurant ... ; M.

Pierre-André X..., demeurant ... et l'Hôpital, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre des expropriations), au profit : 1 / du Conservatoire du littoral

Pierre, André, Marius X..., demeurant à Montfort-sur-Argens (Var), quartier les Aires, en cassation d'une ordonnance rendue le 3 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département du Var, siégeant

Vincent Pierre André Y..., Mme Pascaline Laure X...

MTV, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Pierre-andré WATCHI-FOURNIER, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR : Monsieur [Z

SELARL DBA, avocats au barreau de TOULOUSE substituée par Me Elisabeth LAJARTHE, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE Madame [T] [B], demeurant CHEZ MME [D] [Adresse 1] représentée par Me Pierre-andré

Pierre, André Y..., 28) de Mme Z... isèle Dartignolles, épouse Y..., demeurant ensemble ...

PIERRE CONSEIL FONCIERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Maître Pierre André BLAIS Nature de la décision : AU FOND

* * * Selon acte authentique reçu le 02 octobre 2009 par Maître Pierre-André C..., Notaire à Paris, Mme et M. Bin Luaba Y...ont acquis avec l'assistance du Cabinet J.

Pierre, André X..., demeurant à Asco (Haute-Corse), 2°) de Mme Marie, Dominique X..., demeurant à Asco (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur

Pierre-André X..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 3 juillet 2017 par la juridiction de proximité d'Amiens et l'ordonnance rectificative rendue le 27 juillet 2017 par le juge du tribunal

Pierre-André X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2015 par la cour d'appel de [...] chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la caisse de mutualité sociale agricole

D A en qualité d'expert pour se prononcer sur les causes et l'étendue des désordres affectant l'école élémentaire Nelson Mandela, située au 4, allée Colette et Pierre André Verger à Poissy (78 300).

SCI RÉSIDENCE DU LAC prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 499 511 715 ayant son siège au 27 rue de Choisy-94140 ALFORVILLE Représentée et assistée sur l'audience par Me Pierre-andré

Pierre, André X..., demeurant à Poggio San Andrea par Porto Vecchio (Corse du Sud), lieudit Casone l'Oso, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile),

Représentée par Me Thomas BILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Pierre André MERLIN de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [G] [F] née le [Date naissance

Pierre-André X..., secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par suite

Après débats à l'audience publique du tribunal de proximité de Mantes la Jolie, tenue le 31 Janvier 2025 ; ENTRE : DEMANDEUR : Mme [K] [X] veuve [R] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierre-André

CARSAT DU SUD EST C/ [R] [S] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : CARSAT DU SUD EST Me Pierre-andré

D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Monsieur [U] [H] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Pierre-andré