Ollivier YF..., demeurant ..., pour Mme Françoise YG..., demeurant ... au Curé à Paris (75013), pour M. Jean-Luc YH..., demeurant ..., pour M. Jean-Louis YJ..., demeurant ..., pour M.

Copie en sera adressée au centre hospitalier Louis-Constant Fleming et à la société relyens mutual insurance et à la caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe.

: 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier G...... , société civile professionnelle, dont le siège est 6 place du président Thomas Z..., [...] , 2°/ à M.

APPELANTS : Maître [C] [Z] mandataire demeurant [Adresse 2] ès qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SCEA DU GRAND PRE., Représenté par Me Joëlle FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER

C / COMMUNE DE LA CHAPELLE BALOUE, François Y..., Louis Y..., Renée Z... veuve Y...

Pierre CU..., demeurant ..., 186 / M. Jacinto DW..., demeurant ..., 187 / M. Olivier DX..., demeurant ..., 188 / M. DY... Javelle , demeurant ..., 189 / M.

Au cours de la vérification de sa comptabilité, son gérant a indiqué au vérificateur que les terres de culture, les vignes et les oliviers qu'elle possède ont été louées à la SCEA du même nom jusqu'au

Louis Z...

Jean-Louis X... de ses demandes reconventionnelles, rejeté toutes demandes plus amples ou contraires ».

suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2023, sous le n° 2303995 et un mémoire complémentaire enregistré le 28 septembre 2023, la régie des eaux du canal Belletrud (RECB), représentée par Me Olivier

Jean-Pierre XR..., demeurant ..., 7 / de M. Michel J... XC..., demeurant lotissement Saint-Antoine n° 6, 20620 Bigulia, 8 / de M. Sébastien YI..., demeurant, bâtiment B, ..., 9 / de M.

représentée par Maître Olivier Y..., membre de la SCP Y...D... , avocat postulant au barreau d'Orléans et ayant pour avocat plaidant Me Louis-Gabriel F..., membre de la G... , avocat au barreau de LYON

José XQ..., demeurant 18, lotissement du Moulin à Anhiers (Nord), 18°) Mme Marie-Lise XG..., demeurant 22, lotissement du Moulin à Anhiers (Nord), 19°) Mme Marie-André Y..., demeurant 41, lotissement

No 10/ 03025 AFFAIRE : Olivier X...

No 10/05420 AFFAIRE : Olivier X...

sous le no AJ08/3481 Monsieur Olivier X... ... 97450 SAINT LOUIS REQUERANT ORDONNANCE No 62 du trente Septembre deux mille huit Nous, Christian FABRE, conseiller désigné par ordonnance du Premier

Jean-Pierre L..., M. Robert G..., M. Pierre XD..., M. et Mme Michel I..., Mme E..., M. Didier XY..., M. Joël D..., Mme Françoise XZ..., M. XG..., M. Olivier S..., M. et Mme Carlo XF..., M.

Ce chemin est dans sa plus grande partie encaissé entre les propriétés qui le bordent et délimité par des murs anciens en pierre ; il est d'une largeur moyenne de deux mètres.