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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110299
6 avril 2022
6 avril 2022
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 6 AVRIL 2022 L'association Mer & Marine les amis de Popoff
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91385
14 mars 2024
14 mars 2024
[O] [I], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, Mme [D] [L] épouse [I], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90394
9 avril 2026
9 avril 2026
ENTRE : le groupement Reconnu des 5 Lacs, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Arnoul Christian, ayant la SARL Matuchansky, Poupot
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-145136
26 mai 2014
26 mai 2014
Popov et de ses deux complices présumés eurent lieu le 1 er avril 2010. 3.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90887
15 septembre 2022
15 septembre 2022
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BC ingénierie, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [Adresse 1], ayant la SARL Matuchansky, Poupot
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110241
4 avril 2024
4 avril 2024
[Y] [J], 2°/ à Mme [W] [V], épouse [J], tous deux domiciliés [Adresse 2], [Localité 6], 3°/ à la société Matuchansky, Poupot & Valdelièvre, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90136
27 janvier 2023
27 janvier 2023
[M] [S], ayant la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31747
22 août 2023
22 août 2023
Le premier président _______ ORDONNANCE DE SOIT-COMMUNIQUÉ N/réf à rappeler : Ord n° 31747 Pourvoi N° : P 23-18.504 Demanderesse: Société AMC Représentée par : la SARL Matuchansky, Poupot
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90577
18 juin 2026
18 juin 2026
, Valdelièvre et Rameix pour avocats à la Cour de cassation, la société [X]-[G], prise en la personne de Maître [N] [X], liquidateur de la [1], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR31922
27 juin 2025
27 juin 2025
La société AIG Europe SA Représentée par : Sarl Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix (5) La déléguée du premier président de la Cour de cassation, Vu le pourvoi N°K 25-14.323, formé le 24
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01199
21 mai 2019
21 mai 2019
avait formé contre l'arrêt précité de la cour d'appel de Nouméa ; Attendu que la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre confirme que c'est sans mandat et au prix d'une confusion qu'elle a déposé le 6
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100406
7 juin 2023
7 juin 2023
Me Descorps-Declère, la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, la SCP Thouin-Palat et Boucard ont été appelés. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100407
7 juin 2023
7 juin 2023
Une erreur matérielle a été commise dans la rédaction de l'arrêt n° 192 du 22 mars 2023, pourvoi n° 21-16.044, en ce qu'à la première page, il est indiqué que la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300079
6 février 2025
6 février 2025
Pons, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [Z], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société civile immobilière
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR20218
10 mars 2025
10 mars 2025
DCD) 2- Madame [E] [H] SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, pour avocat Demandeurs au pourvoi CONTRE : 1- la Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre- Est SCP Matuchansky, Poupot
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61003
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[S] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : Mme [M] Ordonnance : 61003 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61306
20 novembre 2025
20 novembre 2025
[T] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : Mme [M] Ordonnance : 61306 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000033685121
23 décembre 2016
23 décembre 2016
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de MmeB.... 1.
Source officielle5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032892404
13 juillet 2016
13 juillet 2016
cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge du département de Paris la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, Poupot
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000036694130
9 mars 2018
9 mars 2018
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Matuchansky, Poupot, Valdevièvre avocat de M.
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