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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2202035_20230517
17 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 mars 2022 et le 8 août 2022, Mme B C, représentée par la SCP Pougeoise Dumont Biausque-Sicard, demande au tribunal : 1°)
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00539_20221007
7 octobre 2022
A, représenté par Me Pougeoise, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 janvier 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Moselle, à titre principal
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502568_20251118
18 novembre 2025
E..., représenté par la SCP Pougeoise-Dumont-Biausque-Sicard, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise
Juge des référés
ORCA_24NC02449_20250704
4 juillet 2025
A, représenté par Me Pougeoise, demande à la cour d'annuler ce jugement du 29 août 2024.
Chambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba97
19 janvier 2023
[L], muni d'un pouvoir spécial INTIMÉ : Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Daniel POUGEOISE, avocat au barreau de METZ non présent, non représenté COMPOSITION
1ère Chambre sect.Famille
63cf8496a6687f7c904cbb39
20 janvier 2023
[M] [A] [Adresse 4] [Localité 9] 2°] - Madame [K] [A] épouse [Y] [Adresse 8] [Localité 7] Comparant et concluant par Me Carine Biausque-Sicard, membre de la SCP Pougeoise - Dumont - Biausque-Sicard
Première Présidence
65b21198c4cf860008dff6d2
8 août 2023
Il ajoute bénéficier ce jour d'une sortie temporaire pour pouveoir effectuer diverses démarches (banque, rassembler ses affaires) et achats (casque audio pour se protéger des bruits environnants).
62c91abef3eafe9fcf075fbd
8 juillet 2022
[V] [N] [Adresse 4] [Localité 9] 2°] - Madame [O] [N] épouse [Z] [Adresse 8] [Localité 7] Comparant et concluant par Me Carine Biausque-Sicard, membre de la SCP Pougeoise - Dumont - Biausque-Sicard
Chambre Sociale-Section 1
65aa2728a34ad10008581a86
17 janvier 2024
[K] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Daniel POUGEOISE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure
6614da4c28647600086a90e7
8 avril 2024
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU huit Avril deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [L] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Daniel POUGEOISE
Service des référés
6778384ee5fcd6312332e0a8
3 janvier 2025
le cabinet MICHAU [Adresse 30] [Localité 47] représenté par Me Tiphaine EOCHE DUVAL, avocat au barreau de PARIS - #C1383 Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 52], représenté par son syndic POUGEOT
TPBR
68dada04763c15057e57aa41
POUGEOISE-M.
Ch.1-JEX/2-Surendettement
686df88ebdbdd86396f390fb
8 juillet 2025
Pougeoise-M.
1ère Chambre
DTA_2005418_20230414
14 avril 2023
nombre de logements programmés en centre-bourg, " il a été décidé d'inscrire un secteur de développement d'environ 3 hectares en partie est du centre-bourg, entre la Rue des Kaolins et le secteur de La Pougeole
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c3
30 juin 2014
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trente Juin deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Erdjan X... ... 57050 LONGEVILLE LES METZ Représenté par Me POUGEOISE
6253ccf1bd3db21cbdd91ca0
19 novembre 2014
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix neuf Novembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Sait Y...à l'enseigne " SNACK B..." ... 57050 METZ Représenté par Me POUGEOISE
Pôle 4 - Chambre 2
642e75a78b510604f5bc1d58
5 avril 2023
L'assemblée générale décide de retenir les entreprises suivantes pour effectuer les travaux : - Superhermint - Pougeois ...' ; Une consultation du syndic et du conseil syndical a été ainsi prévue
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