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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01436_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 juin 2022, Mme A, représentée par Me Pougeoise, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202035_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 mars 2022 et le 8 août 2022, Mme B C, représentée par la SCP Pougeoise Dumont Biausque-Sicard, demande au tribunal : 1°)
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00539_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
A, représenté par Me Pougeoise, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 janvier 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Moselle, à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502568_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
E..., représenté par la SCP Pougeoise-Dumont-Biausque-Sicard, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02449_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A, représenté par Me Pougeoise, demande à la cour d'annuler ce jugement du 29 août 2024.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba97
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[L], muni d'un pouvoir spécial INTIMÉ : Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Daniel POUGEOISE, avocat au barreau de METZ non présent, non représenté COMPOSITION
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
63cf8496a6687f7c904cbb39
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[M] [A] [Adresse 4] [Localité 9] 2°] - Madame [K] [A] épouse [Y] [Adresse 8] [Localité 7] Comparant et concluant par Me Carine Biausque-Sicard, membre de la SCP Pougeoise - Dumont - Biausque-Sicard
Source officiellePremière Présidence
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8 août 2023
8 août 2023
Il ajoute bénéficier ce jour d'une sortie temporaire pour pouveoir effectuer diverses démarches (banque, rassembler ses affaires) et achats (casque audio pour se protéger des bruits environnants).
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62c91abef3eafe9fcf075fbd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[V] [N] [Adresse 4] [Localité 9] 2°] - Madame [O] [N] épouse [Z] [Adresse 8] [Localité 7] Comparant et concluant par Me Carine Biausque-Sicard, membre de la SCP Pougeoise - Dumont - Biausque-Sicard
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65aa2728a34ad10008581a86
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[K] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Daniel POUGEOISE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4c28647600086a90e7
8 avril 2024
8 avril 2024
METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU huit Avril deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [L] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Daniel POUGEOISE
Source officielleService des référés
6778384ee5fcd6312332e0a8
3 janvier 2025
3 janvier 2025
le cabinet MICHAU [Adresse 30] [Localité 47] représenté par Me Tiphaine EOCHE DUVAL, avocat au barreau de PARIS - #C1383 Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 52], représenté par son syndic POUGEOT
Source officielleTPBR
68dada04763c15057e57aa41
4 juillet 2025
4 juillet 2025
POUGEOISE-M.
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
686df88ebdbdd86396f390fb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Pougeoise-M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005418_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
nombre de logements programmés en centre-bourg, " il a été décidé d'inscrire un secteur de développement d'environ 3 hectares en partie est du centre-bourg, entre la Rue des Kaolins et le secteur de La Pougeole
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c3
30 juin 2014
30 juin 2014
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trente Juin deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Erdjan X... ... 57050 LONGEVILLE LES METZ Représenté par Me POUGEOISE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca0
19 novembre 2014
19 novembre 2014
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix neuf Novembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Sait Y...à l'enseigne " SNACK B..." ... 57050 METZ Représenté par Me POUGEOISE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a78b510604f5bc1d58
5 avril 2023
5 avril 2023
L'assemblée générale décide de retenir les entreprises suivantes pour effectuer les travaux : - Superhermint - Pougeois ...' ; Une consultation du syndic et du conseil syndical a été ainsi prévue
Source officiellePage 4 sur 4