[P] [F] ENTREPRISE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Syndic. de copro.

moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 septembre 2006), rendu sur renvoi après cassation (Com., 24 mai 2005, pourvoi n° 03-17.481) que la société Pozzo

d'Arlette Y... étant de favoriser son mari ; que, sur les salaires de Jean-Claude Y... , celui-ci, cousin des époux Y... , est présenté comme ayant été employé par la SETA dans la supérette de Porto Pollo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chun Poo Lun, dont le siège est ... n° 2, 97450 Saint-Louis

Cette dernière a quant à elle conclu à la nullité des conclusions déposées par le Cabinet POZZO IMMOBILIER en qualité de syndic de la copropriété tant devant le conseiller de la mise en état que devant

barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN597 et Me Thibault POZZO di BORGO de la SCP INTERBARREAUX DELPLANCKE-POZZO di BORGO, avocat plaidant au barreau de NICE Monsieur [P] [M] [Adresse 4] [Localité

ORDONNE Article 1er : La commune de Volpajola est condamnée à payer à la SARL BET Pozzo di Borgo une somme de 30 429,03 euros.

#United States Polo Association gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

Localité 2] représentée par Me Nicolas MATTEI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDEURS: Monsieur [Q] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO

X... s'est porté caution de la "SARL U Marinaru" située rue Pozzo di Borgo à Ajaccio ; que la Banque populaire provençale et corse (la banque) s'est prévalue de cet acte pour lui réclamer les sommes qui

jour comme de nuit, notamment la présence, le 17 mai, d'un véhicule Audi A3 immatriculé [...], et par la pose de dispositifs de géolocalisation sur plusieurs véhicules dont, à compter du 16 mai, une Polo

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE POUR ACCUEILLIR LA DEMANDE EN PAIEMENT D'UNE SOMME DE 851 FRANCS FORMEE A L'ENCONTRE DE POZZO DI BORGO PAR DE

copropriétaires [Adresse 5] sis [Adresse 2], pris en la personne de son administrateur provisoire en exercice la SELARL [X] [F] & ASSOCIES domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Thibault POZZO

en bon état général de fonctionnement, la sensibilité de la détente était normale, puisqu'il fallait une pesée de 2 kg pour que le coup parte, la nature des orifices visualisés sur le blouson et le polo

[Adresse 2] situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la société SYND UP, représentée par son président en exercice, [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Thibault POZZO

[Adresse 2] / [M] N° RG 24/00078 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P2PY N° 24/00199 Du 10 Octobre 2024 Grosse délivrée Me POZZO DI BORGO Expédition délivrée Me POZZO

barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'immeuble '[Adresse 2]' sis à [Localité 1] Représentant : Me Thibault POZZO

Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants SASU AS REMANA Représentant : Me Thibault POZZO

[ZE] [R] [Adresse 26] [Localité 17] BELGIQUE représentés par Me Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSES S.A.S.

Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES Me Nicolas DONNANTUONI expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDERESSE: S.A.S.