Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
671015952b8bce2aff39f7bb
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TOKIO MARINE EUROPE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Robert BYRD de la SELAS BYRD SELAS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1819 S.A.R.L.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1f6bfd75b73b3e3f277
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ARCHITECTURES ANNE DEMIANS représentée par Maître Sébastien GOULET de la SELAS L ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0550 S.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305995_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
de Marseille métropole (SERAMM) la relève et garantisse de toute condamnation susceptible d’être prononcée à son encontre et à ce qu’une somme de 1 200 euros soit mise à la charge de Mme B... au titre
Source officielleChambre 1-11 référés
6979f56acdc6046d47f855b7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Rôle N° RG 26/00037 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQER SAS FP RÉPUBLIQUE C/ PROCUREUR GÉNÉRAL SAS DR2A SELARL RM MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
SELMES, président de chambre, Mme F... et M.
Source officielle7ème chambre 1ère section
67992f53ca73a1c9dee8822b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
défaillant représentée par Maître [N] [Z] de la SELARL SELARL RODAS [Z] - #R0126 représentée par Maître [O] [D] de la SELARL [D] ET ASSOCIES - #J0042 représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE de la SELAS
Source officielleTrib. de Commerce
69a17eb1cdc6046d47e96412
8 avril 2025
8 avril 2025
FORMATION CONSEIL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 509 712 741 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert
Source officielleTrib. de Commerce
69a18168cdc6046d47e9a1e9
8 avril 2025
8 avril 2025
SAS FRANCE NET 06 SAS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 841 862 030 RCS [Localité 1] Comparaissant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Robert
Source officielleService des référés
662bf14be266e89ef1189e8a
26 avril 2024
26 avril 2024
Portalis 352J-W-B7H-C3PUZ N° : 1 Assignation du : 14 Décembre 2023 [1] [1] 2 copies exécutoires 2 ccc dossier 2 ccc parties délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 26 avril 2024 par Perrine ROBERT
Source officielle7ème chambre 1ère section
6631373519f939ca6242e2cd
23 avril 2024
23 avril 2024
FAYAT BATIMENT FAYAT BATIMENT exerçant sous le nom commercial CARI [Adresse 16] [Localité 1] représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau
Source officielle2e chambre civile
67ef6c929a9834ffd825fbed
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me François GIRAULT de la SELAS AGN AVOCATS MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me SATRE INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6793e96fdc35c03afb70df1b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PAPSO V 1 avenue Réaumur 92350 LE PLESSIS ROBINSON représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0175 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre 4-3
68788725e2f36c9774d80940
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ICARE LEAN Représentant : Me Sébastien PONCET de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Robert VIDAL, magistrat
Source officielle4e Chambre B
61624d6aed30a8f5617382f2
6 février 2014
6 février 2014
[Q] [A] [Y] [PM] épouse [E] [YD] (décédé) [P] [B] [H] épouse [P] [T],[V] [F] [U], [Z] [X] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Christophe MICHEL SCP MAGNAN SELAS
Source officielleciv3
6137238ecd5801467740b551
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Robert Y..., 2 / de Mme Florence A..., épouse Y..., demeurant ensemble ...Hôtel de ville, 06000 Nice, 3 / de la société Immotravaux, société à responsabilité limitée, à l'enseigne "Sesam immobilier
Source officielleCour d'Appel
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/Monsieur Thierry X
6253cc79bd3db21cbdd90324
1 mars 2013
1 mars 2013
En effet, il a signifié ses conclusions du lendemain à la Banque Populaire du Sud Ouest et il lui a prêté pour avocat la Selas Exeme Action.
Source officielle6ème chambre 2ème section
672d132a4e0888abb7bf65dc
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SNEF AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES - #P0010 DEFENDERESSES G.I.E.
Source officielleChambre 4-3
6a192e7ccdc6046d4754ca33
28 mai 2026
28 mai 2026
[A] [Q] [M] Représentant : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [1] Représentant : Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206505_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Par suite, il y a lieu de rejeter les conclusions de mise hors de cause de la SERAMM. 2.
Source officielle7ème chambre 1ère section
65a82988228119c903226aba
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 4 sur 33