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17 770 résultats pour « Stéphanie Preneux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

634f95fbb5afe5adfff28d40

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

sous le numéro 811 392 539 RCS Quimper, prise en la personne de son Président, domicilié au siège en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre TESSIER substituant Me Stéphanie

Source officielle

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CA

2ème Chambre

671894b8d8ceca1cd7019294

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Anne SARRODET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR, [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

602d26abe417ae3d89dee0ad

Appel

16 février 2021

16 février 2021

VILAINE, immatriculée au RCS de RENNES sous le n° 775 590 847, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

JEX

68e88b493ea43407b9fba713

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représentée par Maître Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocats au barreau de RENNES Partie(s) défenderesse(s) DEBATS : L'affaire a été plaidée le 11 Septembre 2025, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92acc

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

née le 25 Février 1972 à THIONVILLE (57000) ... 82300 CAUSSADE Représentée par Me Stéphanie PRENEUX, avocat au barreau de RENNES Du mariage de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60344e79a2e35b3ea77505f2

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

[K] [A] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69674a01cdc6046d473b443d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

440 596 898 du registre du commerce et des sociétés de NANTES , prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f8900ad85da04f53a3d01

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gwendal BIHAN Me Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

633d201862f5393e2eb44ae4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

immatriculée au RCS de SAINT-BRIEUC sous le n° 777 456 179, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd18cdc6046d47beb10d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SELARL JTBB AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau d'ALBI INTIMÉS : URSSAF BRETAGNE, prise en la personne de son Directeur en exercice [Adresse 2], [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f001940fdbe4ba07779f

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TERRA NOVA [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Carine LE BRIS-VOINOT, plaidant

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f7939b053208318995c15

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

LH & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me PRENEUX Me GAONAC'H RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

628490b4498a54057d103016

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

A L'ABRI DU KRAKEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me PERRAUD Me PRENEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Référés Civils

634f95fcb5afe5adfff28d4b

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES et représentée par Me Bérangère MONTAGNE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fbad85da04f53a3ccb

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

COMMUNICATION, immatriculée au RCS de LILLE sous le numéro 389 995 697, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

5ème Chambre

62736ae9a58162057dac688f

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, Agissant en la personne de son Président du Directoire, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

1re chambre civile

677d80a4b032d83cfd3e7bb3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

7 janvier 2025, rendu par anticipation DEMANDERESSE : Société CRCAM D’ILLE ET VILAINE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’ILLE ET VILAINE, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

5ème Chambre

68fb978011af6ba0065f3a55

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

civile, immatriculée sous le n° 340 952 266 du RCS de [Localité 7], agissant poursuites et diligences de son gérant, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032d3b1c3db89487b54dc62

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

capital et personnels variables, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6866cd8fd33109fd079ae1fd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au greffe le 03 Juillet 2025, date indiquée à l’issue des débats ENTRE : DEMANDERESSE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’ILLE ET VILAINE [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie

Source officielle