MINUTE : Assignation du : 08 Octobre 2024 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [P], [E], [O] [M] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Maître Stéphanie

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/06365 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3GQ Ordonnance n° 2025/M261 Monsieur [U] [P] représenté par Me Stéphane

Pierre X... , demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de Mlle Stéphanie Y..., ayant demeuré ... et actuellement café

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Stéphanie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 avril

courrier du 21 janvier 2003, la Direction de la vie familiale et sociale (DIFS) du Conseil Général du Doubs adressait au procureur de la République de Montbéliard le compte rendu d'un entretien que Stéphanie

LA COMPAGNIE MUTUELLE D’ASSURANCES ARTISANALES DE FRANCE (MAAF) [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0010 MAGISTRAT

QBE INSURANCE, en qualité d’assureur de la société OTCI dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0010 dispensé de comparaître

"en ce que le juge des libertés et de la détention a autorisé la visite et des saisies dans les locaux et dépendances situés ... à Grasse et occupés par la SARL Stonetrade, la SCI Ever Bright par Stéphanie

HYPER GRASSE + 1 exp la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES + 1 grosse Me Florence MASSA-TAURAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT du

[D], [C], [K] [G] Représenté par Me Stéphane BERTUZZI, avocat au barreau de MARSEILLE M.

IRF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 2 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ;

Stephen Y..., demeurant ... les Cormeilles, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

l'Armée de terre à Dinan ; que l'enquête et l'information établissaient les faits suivants : que dans la soirée du 12 février 1997, Cédric Y..., en compagnie de deux camarades, Jean-François Z...et Stéphane

No1824R.G : 04/04400 YRD/SDCONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NIMES11 octobre 2004Section: CommerceCASSIGNOLC/SAS RELAIS FNACCOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE SOCIALEARRET DU 15 NOVEMBRE 2006APPELANTE :Mademoiselle Stéphanie

., inspectrice en résidence à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne, brigade de contrôle et de recherche, sise Hôtel des Finances, 1 place du général Pierre Billotte à Créteil (94036), Stéphane

[D] [R] né le 02 Novembre 1993 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Française Actuellement retenu au CRA 1 de [Localité 2] Ayant pour conseil Me Stéphanie MANTIONE, avocat au barreau de LYON

SUSPENSIF EN DATE DU 22 AVRIL 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 22 AVRIL 2023 à 12h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Stéphanie