relative à la liberté de communication et fixant les principes généraux concernant la diffusion des œuvres cinématographiques et audiovisuelles par les éditeurs de service de télévision ; c) Des services principalement ou exclusivement consacrés au télé-achat

Article R310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 96

Code électoral

candidature, il est joint pour chaque candidat : 1° Une attestation d'inscription sur la liste électorale comportantles nom, prénoms, date de naissance, sexe et lieu de vote de l'intéressé, délivrée par le président de la collectivité ou générée par la télé-procédure

Article R325

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 96

Code électoral

candidature, il est joint pour chaque candidat : 1° Une attestation d'inscription sur la liste électorale comportant les nom, prénoms, date de naissance, sexe et lieu de vote de l'intéressé, délivrée par le président de la collectivité ou générée par la télé-procédure

Article R340

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 77 > 96

Code électoral

, il est joint pour chaque candidat : 1° Une attestation d'inscription sur la liste électorale comportant les nom, prénoms, date de naissance, sexe et lieu de vote de l'intéressé, délivrée par le maire de la commune d'inscription ou générée par la télé-procédure

Article 9

—

8 heures dont 4 heures de mise en situation pratique Les processus Connaître le traitement d'alarme entraînant des spécificités Savoir mesurer l'importance du processus (exemple : l'agression/ l'intrusion, la levée de doute audio/vidéo/autres, le télé

Article 3

—

Données relatives aux candidats : ― identité : civilité, nom de famille et d'usage, prénoms, date et lieu de naissance, pays de naissance, nationalité ; ― numéro d'identification du candidat dans LORCA ; ― numéro de télé-inscription ; ― numéro d'identification

Article R109-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 09 > 84

Code électoral

-Une attestation d'inscription sur une liste électorale comportant nom, prénoms, date de naissance, sexe et lieu de vote de l'intéressé, délivrée par le maire de la commune d'inscription ou générée par la télé-procédure mentionnée à l'article 5 du décret

Article 3

—

. – pour les formalités et réquisitions transmises par les notaires à partir du serveur Télé@ctes, les données relatives au virement bancaire, notamment : les nom, titre, numéro d'identification, adresse électronique et coordonnées téléphoniques de l'étude

Article 22-2

—

Un arrêté du ministre chargé des travaux miniers précise les modalités de mise en œuvre et de gestion de ce télé-service.

Article R247-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 87

Code de l'action sociale et des familles

la mise en oeuvre de ces décisions et des suites réservées aux orientations par les établissements ou services médico-sociaux ainsi que la gestion des recours éventuels ; 6° La simplification des démarches des usagers a) Par la mise en place d'un télé

Article Annexe

—

diffusion analogique dans des zones adjacentes à des régions ayant déjà procédé à l'arrêt de l'analogique, arrêts anticipés possibles pour les chaînes locales diffusées en analogique (II-B) ; ― prise en compte de l'extension des missions du GIP France Télé

Article Annexe

—

Annulation de déclaration de non-respect des conditions d'octroi du prêt Télé-transmission ou saisie sur Extranet Au fil de l'eau après 1/, jusqu'au dernier jour ouvré de mars faisant suite à 1/ Envoyé par le présentateur ou saisie par le titulaire d'un

LEGIARTI000020448246

—

participation des chaînes de télévision au basculement est essentielle, la réussite du basculement dépendra cependant en premier lieu des téléspectateurs.C'est pourquoi un très large dispositif d'information et d'assistance sera mis en place par le GIP France Télé

Article ANNEXE

—

Participer au montage d'un projet long : reportage, film documentaire, (télé) film de fiction. 3. Corriger et améliorer des séquences vidéo et son Corriger et modifier des plans et séquences vidéo.

Article Annexe

—

; -conseiller (ère) clientèle multimédia ; -conseiller (ère) commercial (e) sédentaire ; -téléconseiller (ère) ; -conseiller (ère) offre de service ; -téléopérateur (trice) ; -téléacteur (actrice) ; -télévendeur (euse) ; -téléprospecteur (trice) ; -télé-enquêteur

Article R541-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 75

Code de l'environnement

L'ensemble des étapes d'émission et de mise à jour du bordereau électronique s'effectuent au moyen d'un télé-service mis en place par le ministre chargé de l'environnement ou par échanges de données informatisées selon les modalités définies par le ministre

Article Annexe I bis

—

L'adresse électronique est obligatoire dans le cas d'un télé-enregistrement (enregistrement auprès du centre d'information et d'assistance ou sur le site internet). (20) Une seule qualité est reprise lors de l'enregistrement. (21) Lorsque le locataire

Article Annexe I

—

Article 1

—

décorateur contemporain 234w 241n 3 ans Atelier école déco IV Opérateur spécialisé en traitement d'informations de sécurité à distance 344t 5 ans Groupement professionnel des métiers de la sécurité électronique pour les activités de télésurveillance, télé

Article Annexe V

—

signaux de télégraphie, de fac-similé, de télévision à balayage lent, de télévision doit être précédée et suivie de la transmission de l’indicatif sur la fréquence porteuse de l’émission, en téléphonie ou en télégraphie morse ainsi que sur le document télé-imprimé

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