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5 516 résultats pour « Thevenot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0228DEC000247602

Admin. suprême

28 février 2006

28 février 2006

Ms Yahi stated that she wished to pursue Mr Thévenon's application before the Court.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4a78acdc6046d475fd0ca

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

* SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [S] [M], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62ce63d79a20ce9fcf126a72

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

CENAC, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [I] [N], demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Olivier THEVENOT de la

Source officielle
TCOM

12 ème chambre

69d1a131cdc6046d472659e1

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Copies : -SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [U] [K], -SAS GEMMJ en la personne de Me [M] [X], -Parquet -SAS SOCIETY ROOM *1DE/06/36/18/65* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

12 ème chambre

69d1b267cdc6046d47276298

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

* SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [W] [N], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d32b9ccdc6046d47430f4d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

.: 2025014081 * SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [Y] * SCP BTSG en la personne de * SARL à associé unique TANGRA Copies [R], Me Denis Gasnier, -Parquet RENOVATION SARL à associé unique

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494254.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Thévenot Partners, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société " Elle est belle ", n'est pas admis.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2507235_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - les observations de Me Cuche, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2507313_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - les observations de Me Cuche, représentant M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00702

Cassation

7 avril 2009

7 avril 2009

suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° D 07-43409 et J 07-43.414 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 22 mai 2007), que, le 29 mars 1993, la société X... a signé avec la société Thevenin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f76

Appel

6 février 2002

6 février 2002

MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maître Jacques MENDEL - L. 133 INTIMES : La Société GYL BAGAGES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 74/76 rue du Temple - 75003 PARIS Maître THEVENOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd8620e

Appel

6 février 2002

6 février 2002

MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maître Jacques MENDEL - L. 133 INTIMES : La Société GYL BAGAGES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 74/76 rue du Temple - 75003 PARIS Maître THEVENOT

Source officielle
CC

civ1

607941169ba5988459c402f5

Cassation

28 novembre 1972

28 novembre 1972

L'ARRET ATTAQUE, QUI A RECONNU A LOPEZ LE DROIT A UNE INDEMNITE COMPENSATRICE A LA SUITE DE SA DEMISSION DES FONCTIONS D'AGENT GENERAL DE LA COMPAGNIE LA NATIONALE QU'IL EXERCAIT EN ASSOCIATION AVEC THEVENOT

Source officielle
TCOM

12 ème chambre

69d1b251cdc6046d4727614a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [F] [A], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.

Source officielle
CC

comm

613722a2cd580146773ff6eb

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre commerciale), au profit : 1°/ du Bureau d'études Roger Schirrrecker, dont le siège est ..., 2°/ de la société Thevenot

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00130

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

EN PRESENCE : - de la société Thevenot Partners administrateurs judiciaires, dont le siège est [Adresse 5], en la personne de Mme [O] [J], prise en qualité d'administrateur à la liquidation judiciaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00165

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

juin 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Moa, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Thevenot

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616340267dbf94c22343c9d4

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour sans avocat INTERVENANTE VOLONTAIRE et comme telle INTIMEE SOCIETE EURO DISNEY ASSOCIES SCA ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Me Gilbert THEVENIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2401158_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Thévenet pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 5 mars 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2401160_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Thévenet pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 5 mars 2024.

Source officielle

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