Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et du prononcé de la

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2001, qui, pour exercice illégal de la médecine vétérinaire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN

SFCNC LUCIEN BARRIERE 'HOTEL MAJESTIC BARRIERE' Copie exécutoire délivrée le : 4/07/2019 à : - Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE - Me Michel DUHAUT

requête et un mémoire, enregistrés les 29 août 2022 et 6 janvier 2023, la société anonyme La Poste, représentée par l'association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle Dartevelle, Dubest

qu'aux termes du rapport des experts, le dossier médical contenait les certificats médico-légaux et les observations suivantes concernant le séjour de la patiente : - un certificat médical du Dr Thierry

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à M. et Mme Thierry et Christelle Betard, à la commune de Chantonnay et à la société Nexity IR Programmes Atlantique.

Thierry, - B...

[Y] [E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 23-12.663 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Theys collecte

2019 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Evergreen, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Kinetic Therm

Thierry et Mme Christelle Betard, à la commune de Chantonnay et à la société Nexity IR Programmes Atlantique.

Même durant son temps de pause les clients le sollicitaient et [P] répondait toujours présent.

Thierry, - A... Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au barreau de LYON Monsieur Philippe J... ... 07700 ST REMEZE représenté par la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au barreau de LYON Monsieur Thierry

NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [O] [H] né le 20 Mars 1971 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thierry

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et du prononcé de la

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 JANVIER 2025 1°/ La société Midi technique, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Thermie

Thierry, LA SOCIETE X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2004, qui, pour poursuite, en récidive, de l'exploitation d'une installation classée

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et du prononcé de la