CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT QUENTIN rendu le 08 Avril 2024dans l'affaire l'opposant à : INTIME Monsieur [P] [Y] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Philippe VIGNON

DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 1] MINUTE N° : CIV DOSSIER N° : N° RG 26/00037 - N° Portalis DBWJ-W-B7K-DAUM EXP délivrée le : GROSSE délivrée le : à Me Ségolène VIGNON

n° 2026/M135 Mme [B] [C] Représentant : Me Vincent SOREL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.E.L.A.R.L. [1] S.E.L.A.R.L. [2] Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Laetitia VIGNON

Christophe, Emmanuel RABATEL,Président, [Adresse 6] comparant par Me Hugues VIGNON [Adresse 7] * SAS IMMOBILIERE [A] [Adresse 8] Représentant légal : [Adresse 9],Président, [Adresse 8] comparant par

WAKAM-LA PARISIENNE (Me Philippe DELANGLADE) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier

LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT C/ [R] Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Isabelle VIGNON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 12 MAI 2022

OPTINERIS Représentées par Me Servanne TARDY-VIGNON, avocat au barreau de BOURGES INTIMEES ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, A. TESSIER-FLOHIC , Conseiller de la mise en état, assisté de V.

) C/ Mme [S] [R] (la SARL MN AVOCAT - MICKAËL NAKACHE) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON

DBVU-V-B7H-GBI2 AFFAIRE [C] [I] / PREFECTURE DU PUY-DE-DOME CENTRE HOSPITALIER [6] N° 37 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14h30, par Nous,Philippe VIGNON

A B, représenté par Me Vignon-Ollive, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la

DELICES DES PAINS Intimée Me Estelle CASSUTO-LOYER [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Madame Laetitia VIGNON, magistrat de la mise

[Localité 9] N° RG 25/00622 - N° Portalis DB26-W-B7J-INRR Minute n° : JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 [L] [R], [O] [R] C/ [G] [W] Expédition délivrée le 2/10/25 à Me VIGNON

IRD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Philippe VIGNON de la SCP PHILIPPE VIGNON-MARC STALIN

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU NORD EST, agissant poursuites et diligences en son représntant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe VIGNON

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller faisant fonction de Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/06527 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJK5T Ordonnance n° 2026/M131 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laetitia VIGNON

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 23/10005 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWHZ Ordonnance n° 2026/M132 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laetitia VIGNON

INFRACTIONS (la SELARL TGE) C/ les consorts [D] (défaillant) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON