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95 résultats pour « Xavier Heymans »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

661f660d2313f20008a52769

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

- BRIL, Postulant, avocat au barreau de LORIENT Représenté par Me Xavier BOUILLOT de la SELEURL XAVIER BOUILLOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTERVENANTS VOLONTAIRES : Monsieur

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f4402

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Herman XK..., demeurant Le Tilleul Lambert (Eure), 41°) de M. François XL..., demeurant ..., La Croix Saint-Leufroy (Eure), 42°) de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306143_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 novembre 2023 et le 7 janvier 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Oenofiltration, représentée par Me Heymans, demande

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2301887_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

A ; - les observations de Me Heilmann, représentant M. C Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2301888_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

A ; - les observations de Me Heilmann, représentant Mme C Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696743bccdc6046d473ab83f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MAAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET :

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60358650337a31ab4e374336

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

de PARIS sous le n° 552 120 222 [Adresse 2] ayant son siège social [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Harold HERMAN

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Xavier Charles François, - Mme Annie Avril, - Mme Claudine Sanchez, - Mme Walodia Boghossian, - M. Denis Ponce, - M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2300172_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Après le rapport de Mme C ont été entendues au cours de l'audience publique les observations de Me Heilmann, représentant Mme A qui maintient ses conclusions et moyens et soutient que sa requête n'a pas

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39b4303a1b38839f7c59

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[S] [C] et Mme [V] [X] [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68fb977e11af6ba0065f3844

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

le 19 Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 19/02379 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

67f4adaf76ec6bab6dfbac0b

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

y domicilié [Adresse 6] [Adresse 6] Société QBE EUROPE SA/NV prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Harold HERMAN

Source officielle
CC

civ3

613721e5cd580146773f88d2

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Xavier XJ..., demeurant ... au Mans (Sarthe), 19°) M. JeanCharles YI..., demeurant ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 20°) M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162678512fe6a3e85a6c83e

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Ayant son siège [Adresse 7] [Localité 4] représentée par : Me Harold HERMAN (avocat au barreau de PARIS, toque : T03) assistée de : Me Sylvain PAILLOTIN (avocat au barreau de PARIS, toque : P0559)

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Walter UQ..., 126°/ Mme Edith XAV..., épouse UQ..., demeurant à D 8000 Munich (RFA), Sintzenichstrasse 2 C, 127°/ M. Hermann, René NW..., demeurant à Sarrebourg (Moselle), ... M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0da5ca6d8d0f8ef69e7

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[T] [L] [Adresse 1] [Localité 10] Représenté par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME et APPELANT dans la procédure 21/00594 S.A.S

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b562a76c5d9057df802df

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[U] [T] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Maître François Xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX- LHERITIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté Syndic. de copro.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

670f58674ad0d5ee7d7e5e1e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

137 181 [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 22222 Me Xavier

Source officielle
CA

Expropriation

678750b7892c83ef59be5a2f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 30] [Localité 31] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN BARGETON DYENS SERGENT ALCALDE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Gilles CAILLET de la SELEURL HELIANS

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6285e0d26a1876057df5d264

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[N] [E], domicilié en cette qualité [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] non comparante, représentée par Me Marie COLOMBANI, avocate au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Me Xavier

Source officielle

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XAVIER HEYMANS AVOCAT

SIREN 893151605Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

23/06/2023

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