par leur bailleur, à savoir la SCI YANN ; ' CONSTATER que le congé délivré par la SCI YANN en date du 13 Octobre 2014, à effet du 30 Juin 2015, a mis fin au bail et qu'ainsi les consorts [C] ne sauraient

Yann Y... Z...

Représentants : -Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS, postulant - Me Jean-Marc FERLY, avocat au barreau de la GUADELOUPE, SAINT MARTIN et SAINT BARTHELEMY

RE F E R E N° Du 30 avril 2024 N° RG 24/00107 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZ4A 54Z c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Céline DEMAY, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE - copie dossier -

par Me Philippe-youri BERNARDINI, avocat au barreau de TOULON DÉFENDERESSES : IRCEM PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Yann

Messieurs Pierre-Raphaël X..., Joël et Yann X..., autres neveux de la majeure protégée, ont formé recours contre ce jugement.

à Yann D Negou Fotso un visa de long séjour en qualité de mineur à scolariser ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de délivrer le visa demandé dans un délai de quinze jours sous astreinte de

Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 24 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06594 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PGSE

JUGEMENT RENDU LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [H] [E] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 10] [Adresse 5] [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Maître Yann

Par acte du 2 juin 2014, la Société d'Entraînement Carlos et Yann Lerner a interjeté appel.

Vu les articles 384 et 400 et suivants du code de procédure civile, Vu les conclusions de désistement d'instance formulé par Me Yann GALLANT , avocat de la S.A.S.U.

TCA ASSURANCES c/ Société [B] YANG-TING S.A.S. AGENCE BLEUE NUIT S.E.L.A.R.L.

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 24/00193 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3P5 54G c par le RPVA le à Me Christophe CAILLERE, Me Yann CHELIN, Me Frédérique SALLIOU - copie dossier - 2 copies

Ordonnance n° 57 --------------------------- 08 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00055 --------------------------- Yann Lucien X..., Virginie Ghislaine Michelle Y...

JUGEMENT RENDU LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [J] [V] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1996 à [Localité 8] (TUNISIE) [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Yann

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 27 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01469

Yann X... et Melle Charlène Y... un véhicule automobile Toyota Yaris pour une durée de cinq ans et moyennant un loyer mensuel de 7 087, 03 euros. Des loyers sont restés impayés.

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 23 JUILLET 2024 N° 2024/1084 N° RG 24/01084 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNOYZ Copie conforme délivrée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/03988 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V6GW Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228

. : 03/01505 Monsieur Yann A...