CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

723 résultats pour « Zambo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2407346_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2024, Mme C A, représentée par Me Zambo Mveng, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Source officielle

Page 4 sur 37

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC490 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ZAMBON FRANCE

SIREN 435580097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

13/08/2026

Voir →

Radiations

ZAMBONI, Raffael

SIREN 834790107Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ZAMBON IMMOBILIER

SIREN 394226500Greffe du Tribunal de Commerce de laval

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ZAMBON FRANCE

SIREN 435580097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

12/07/2026

Voir →

Procédures collectives

ZAMBO, Frank

Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/07/2026

Voir →

CC

cr

6137261bcd58014677422fd5

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

étranger ; que cette interprétation du contrat était d'ailleurs corroborée par l'approbation des mandants hors de précédentes opérations intervenues sur des valeurs cotés en Thaïlande, au Japon ou en Zambie

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335be9c0d3e3fe99cae704

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

[R] [U] Assisté de Maître Jean Claude ZAMBO, avocat commis d’office En présence de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508706_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A..., représenté par Me Zambo Mveng, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 3 septembre 2025 par laquelle le directeur territorial de l’Office français

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2208653_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

B A, représenté par Me Zambo Mveng, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision implicite de rejet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108127_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 octobre 2021 et 14 décembre 2021, Mme B A, représentée par Me Zambo Mveng, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400860_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

B..., représentée par Me Zambo Mveng, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2412197_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

C, représenté par Me Zambo Mveng, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 28 octobre 2024 en tant qu'il lui fait obligation de quitter le territoire français sans délai.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852e0

Appel

19 février 2001

19 février 2001

<ZAMBON.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2211354_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

; il démontre qu'il ne dispose pas des moyens financiers suffisants pour accéder à son traitement en Zambie ; le système de santé zambien ne permet pas de considérer qu'il pourrait être pris en charge

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029170293

Admin. suprême

30 juin 2014

30 juin 2014

Sur les interventions des sociétés Laboratoire Zambon France et Laboratoires Urgo : 4. Les sociétés Laboratoire Zambon France et Laboratoires Urgo ont intérêt à l'annulation des décisions attaquées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2208456_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

A B, représenté par Me Zambo Mveng, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
CC

soc

6137247bcd58014677415ddd

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

X... a été embauché le 19 août 1996 en qualité de directeur de la visite médicale par la société Laboratoires Laphal, aux droits de laquelle vient désormais la société Zambon France ; qu'il a été nommé

Source officielle
CA

ETRANGERS

62d8ec36af72baeffb335cad

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

[D] [S] ; Vu l'appel motivé interjeté par Maître Me ZAMBO MVENG venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

685c39840a00405eb741b6ad

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

V021838639) JUGEMENT Le jugement suivant a été rendu au nom du peuple français et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire de BOBIGNY le 05 Avril 2024 ; Par Madame Aude ZAMBON

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6698082bb60c111a421b7542

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[R] [V] Assisté de Maître Jean-Claude ZAMBO MVENG avocat commis d’office En présence de Mme [C] [J], interprète en langue arabe , _______________________________________________________________________

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006800

Admin. suprême

6 juillet 2007

6 juillet 2007

Imocur ainsi que de cette marque et qu'elle fabrique elle-même ce produit qui représente près de 60 % de son chiffre d'affaires total, dont 5 % pour les seules ventes réalisées en France, la société Zambon

Source officielle
CC

civ3

és et a formé un recours en garantie contre la société ETS etc/M. Y

613721d0cd580146773f7a46

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

(Alpes-Maritimes), aux droits de laquelle se trouve la société Zambon France, prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 28/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616307f55a67331bacec3c0a

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

-affaire PPG Zambon/Unibest/HMBA et DADHP : La société Inabata affirme que la société PPG devenue PPG Zambon est son client habituel depuis le début de l'année 2006, pour la fourniture de 'HMBA' et

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

6841db67e1aa44555aa99ae4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DELIVREE LE A ——— JUGEMENT Le jugement suivant a été rendu au nom du peuple français et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire de BOBIGNY le 10 Janvier 2025 ; Par Madame Aude ZAMBON

Source officielle