rendu le 31 janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 23/00068 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD

produites que chaque modèle de vaisselle revendiqué présente une frise différente, ce qui résulte de la confection artisanale des créations en cause et est confirmé par la production par la société intimée

AB-HM représentée par son Président [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Richard DUVAL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES : Madame [C] [B] ès qualités de «mandataire judiciaire

SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 3]/France représenté par Me Marlone ZARD

en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier REDON de la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE

né le 02 Mars 1965 à Bastia (20200) ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Zahra Y...épouse X...

Madame [I] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marlone ZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0666 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

- Débouter la société intimée de l'intégralité de ses demandes à titre principal, à titre subsidiaire et en tout état de cause ; - Condamner la société intimée à payer une somme de 2 500 euros au

général : 15/11045 Décision déférée à la Cour : jugement du 17 avril 2015 - Tribunal de grande instance de PARIS - 3ème chambre 2ème section - RG n°14/02463 APPELANTES AU PRINCIPAL et INTIMEES

Jugement du 16 Novembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/11482 APPELANT Monsieur [M] [H] [Adresse 3] [Localité 4] / FRANCE Représenté par Me Marlone ZARD

Jugement du 16 Novembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/11482 APPELANT Monsieur [F] [R] [Adresse 3] [Localité 4] / FRANCE Représenté par Me Marlone ZARD

Audience publique de la quatrième chambre de la cour d appel de Lyon jugeant en matière correctionnelle du MARDI VINGT CINQ FEVRIER DEUX MILLE TROIS ENTRE: Monsieur le PROCUREUR GÉNERAL, INTIME et POURSUIVANT

le 6 janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : C N° RG : F 20/00098 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F20/02298 APPELANTE Madame [V] [Y] Née le 21 mai 1974 à [Localité 6] en Guadeloupe [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marlone ZARD

[I] [V] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marlone ZARD, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : S.A.S.

AN'IL SOCIETY [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Pierre LE COUPANEC, avocat au barreau de PARIS, toque: D0218 INTIMÉ Monsieur [F] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté

2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - Section Activités diverses - RG n° F 19/03904 APPELANT Monsieur [D] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marlone ZARD

Cour : Jugement du 31 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 19/04281 APPELANTE Madame [G] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marlone ZARD

Madame [D] [Z] [O] épouse [F] Domiciliée chez Madame [Y] [F] née le 08 Juillet 1954 à [Localité 5] (IRAN) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1]/ FRANCE Représentant : Me Marlone ZARD

du 29 Novembre 2024 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY COURCOURONNES - RG n° 24/00280 APPELANTE : Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marlone ZARD