[U] [B], dirigeant de la société ATHELIA, le technicien de NOVAXIA se déplaçant de nouveau les 6 et 7 décembre 2017.

Monsieur [U] s'est heurté au refus du contrôleur de modifier ses conclusions, suivant procès-verbal établi le 12 mai 2025 en raison de la modification de la structure du châssis et de l'adjonction excessive

entre les intervenants à la mesure d'instruction, dans le cadre déterminé par http://www.certeurope.fr/opalexe.php, aviser le juge chargé du contrôle des expertises du tribunal préalablement à l'adjonction

La relation de travail s'est poursuivie dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à compter du 1er août 1992, en qualité d'adjointe responsable administrative, statut technicien, au coefficient 325

La SA MAAF ASSURANCES SA ès qualité d’assureur de la société VALIS 33 indique s’opposer à la demande d’expertise au motif que si les éléments d’équipement installés en remplacement ou par adjonction sur

certifications par niveau en application de l'article R. 335-13 du code de l'éducation, et non plus au niveau III, correspondant au niveau du diplôme des instituts universitaires de technologie, du brevet de technicien

Au sein de la société BIOMAT à Canéjan ; 2 postes de commerciaux sont à pourvoir ainsi que 2 postes de techniciens".

Sur l’adjonction d’un sapiteur : L’article 278 du code de procédure civile dispose que l’expert peut prendre l’initiative de recueillir l’avis d’un autre technicien, mais seulement dans une spécialité

que l’article R 621-12 du code de la justice administrative n’est pas applicable à la présente procédure, que les blessures de Monsieur [T] ne sont pas d’ordre neurologique et ne nécessitent pas l’adjonction

B... a en fermage à Montclar sont un lieu de stockage et non d’extraction, ces éléments d’enquête de techniciens ayant prêté serment étant corroborés par les procès-verbaux d’écoutes téléphoniques relatant

N... qui reconnaît (p. 12 de ses conclusions) que l'adjonction du chiffre d'affaires réalisé sur les produits DEL et CLASS, malgré la perte de six départements, avait fait progresser les résultats de son

en y convoquant directement à titre consultatif des personnes non membres de cet organisme ; " aux motifs que ces personnes n'avaient été convoquées que pour donner leur avis en leur qualité de techniciens

L'article L.621-9 du code de commerce ouvre au juge-commissaire s'il l'estime nécessaire, la faculté de désigner un technicien en vue d'une mission qu'il détermine.

Il ressort des dispositions des article 1792, 1792-2 et 1792-3 ci-dessus rappelés que si les éléments d'équipement installés en remplacement ou par adjonction sur un ouvrage existant ne constituent pas

E... ne formulait aucune opinion sur ce rapport, se bornant à en suivre les conclusions, la cour d'appel a dénaturé par adjonction ce document, en violation du principe de l'interdiction faite au juge

à établir des manquements, leur imputabilité, voire à établir la responsabilité de tel ou tel intervenant, que la responsabilité de la société Citya Cartier n'a donc pas été recherchée par cette adjonction

[V] [T] a été engagé le 17 juillet 2006 en qualité de technicien de montage par la société Schindler, laquelle a pour activité principale l'installation, l'entretien et la maintenance d'ascenseurs et de

[W], technicien de maintenance.