CodexAI
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90 208 résultats pour « article 7, point 2 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe VI
Les dispositions du point III (sauf le dernier alinéa) du point 2 de l'annexe II sont applicables à compter du 1er janvier 2025.
Article 3
Les sommes mentionnées aux articles 1er et 2 ci-dessus sont indexées sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique.
Article 26
I - Le nombre de points de retraite correspondant à une cotisation annuelle est ainsi fixé : Classe I 4 points. Classe II 6 points. Classe III 8 points. Classe IV 10 points. Classe V 12 points. Classe VI 14 points. Classe VII 16 points.
Article R131-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04
: 18,2 points d'indice ; b) Amputation de l'avant-bras : – allocation non cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 54,7 points d'indice ; – allocation cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 27,4 points d'indice c) Amputation
public mentionné à l'article L. 256-2-1 du code rural et de la pêche maritime pour le point considéré.
Les attributions individuelles d'allocation complémentaire de fonctions sont déterminées, dans les conditions prévues à l'article 3 du décret du 2 mai 2002 susvisé, à partir : -d'une valeur de point fixée à 36, 95 euros au 1er octobre 2009 ; -et de taux
LEGIARTI000036158544
Rapporteur général adjoint DESIGNATION DE L'EMPLOI NOMBRE D'EMPLOIS NOMBRE DE POINTS Rapporteur général adjoint 2 140 6.
Article L4163-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 08
Lorsque le titulaire du compte professionnel de prévention décide de mobiliser tout ou partie des points inscrits sur le compte pour l'utilisation mentionnée au 4° du I de l'article L. 4163-7, ces points sont convertis en euros :
Article Annexe II (doc 5)
2 points Prise de recul et esprit critique sur le travail effectué 2 points Capacité d'écoute et d'argumentation 3 points Note obtenue : 10 points.
Article 8
a) Les modalités selon lesquelles les cuirs des animaux qui sont visés aux points 2 et 5 du I, aux points 2, 4 et 6 du II, et au III du chapitre A de l'annexe III du règlement (CE) n° 999 / 2001 susvisé peuvent quitter l'abattoir avant réception des résultats
Article 4-2
Les dispositions des articles 2 et 3 sont applicables aux demandes formulées en application de l'article 4-1, à l'exception des points suivants :
Article 2
a) Limites latérales : ligne brisée joignant les points : VI. - Partie 6 : LTA Alpes 4 Bauges a) Limites latérales : ligne brisée joignant les points : VII. - Partie 7 : LTA Alpes 5 Vanoise a) Limites latérales : ligne
Article Cotation des épreuves femmes
Athlétisme POINTS 600 M POINTS 600 M 30 1'51"5 18,5 2'20"7 29,5 1'52"6 18 2'22"1 29 1'53" 7 17,5 2'23"6 28,5 1'54"8 17 2'25"1 28 1'56" 16,5 2'26"6 27,5 1'5"1 16 2'28"1 27
Article R663-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 75 > 57
Le versement est pris en compte, au choix du demandeur : 1° Soit au titre de l'atténuation du coefficient de minoration mentionné à l'article R. 351-27, à l'article R. 643-7 ou à l'article R. 653-2 sans que le versement soit pris en compte dans la durée
Article 15-8
Au vu de la demande d'inscription et des contrôles réalisés en application de l'article 15-7, le directeur de l'énergie notifie à l'aménageur ou son agrégateur la liste des points de recharge inscrits au registre et la date de validation.
Article 13
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux installations nouvelles et existantes selon les modalités précisées dans le tableau suivant, à l'exception du point IV de l'article 7 et du point IV de l'article 9 qui ne s'appliquent qu'aux installations
Article Annexe
de 50 points Relations avec le milieu associatif et les usagers B De 15 à 30 points par emploi 2 Dans la limite de 50 points Relations avec le milieu associatif et les usagers C De 10 à 20 points par emploi 7 Dans la limite de
7 30 8 Responsable d'unité comptable déconcentrée A-B 20 3 20 4 20 7 Responsable de l'encadrement administratif ou technique A De 20 à 30 dans la limite de 400 points 17 De 20 à 30 dans
Article 7
En aucun cas ne peuvent être déclarés admissibles les candidats ayant obtenu un total de points inférieur à 80 points pour le concours externe et le concours interne et à 60 points pour le concours interne mentionné à l'article 4 ci-dessus, soit une moyenne
Article Annexe 1
7'' 2 : 2' 39'' 1 : 1,83 : : 41 : 7'' 3 : 2' 42'' 5 : 1,78 : : 40 : 7'' 4 : 2' 45'' 9 : 1,73 : : 39 : 7'' 5 : 2' 49'' 3 : 1,69 : : 38 : 7'' 6 : 2' 52'' 9 : 1,64 : : 37 : 7'' 8 : 2' 56'' 6 : 1,60 : : 36 : 7'' 9 : 3' 00'' 2 : 1,56 : : 35
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