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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a8cd5801467742778f
21 mars 2006
, le 20 janvier 1999, Marwan Z... a été victime, le lendemain de sa naissance, d'un accident d'hypoglycémie aiguë, qui est apparu aux environs de 11 heures, à la suite duquel il souffre de troubles moteurs
Pôle 2 - Chambre 2
5fca612ce7a9f448cc4235ee
5 novembre 2020
Elle est sortie le 29 avril 2005 avec un diagnostic de souffrance foetale aiguë et de convulsions néonatales précoces avec pour conséquence, une infirmité moteur cérébrale lourdement handicapante, caractérisée
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100500
23 septembre 2020
G... est né, par césarienne, alors qu'il présentait une anoxie cérébrale liée à une triple circulaire du cordon ombilical, et a conservé une infirmité motrice cérébrale importante.
civ2
61372503cd5801467741a3fb
12 juillet 2007
motrice d'origine cérébrale ; qu'attribuant cette infirmité à l'accident, les époux X... , en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur, ont assigné Mme Y... et son
civ3
61372207cd580146773f9a62
23 février 1994
des infirmes cérébraux, prise en la personne de M.
Assemblée
CETAT:CETATEXT000029141099
24 juin 2014
G... correspond à un état végétatif ", avec " des troubles de la déglutition, une atteinte motrice sévère des quatre membres, quelques signes de dysfonctionnement du tronc cérébral " et " une autonomie
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2402783_20250120
20 janvier 2025
Un angioscanner cérébral a montré le 14 juillet 2020 une stabilité des lésions cérébrales, une diminution de l'engagement et de l'effet de masse mais une occlusion de l'artère carotide interne droite
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00591
27 février 2018
motrice cérébrale, qui rend nécessaire l'intervention d'un tiers pour tous les actes de la vie quotidienne, handicap nécessairement connu de M.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300098_20230118
18 janvier 2023
B, qui est titulaire du permis de conduire depuis 1977, a été victime d'un accident vasculaire cérébral le 28 septembre 2019.
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718
18 juillet 2025
Les examens d'imagerie par résonance magnétique réalisés ont mis en évidence une thrombose de la terminaison carotidienne gauche et de l'artère cérébrale moyenne avec un accident vasculaire cérébral ischémique
1ère Chambre
69face0ecdc6046d47bee65a
5 mai 2026
Elle a été transférée en urgence au centre hospitalier où ont été diagnostiqués un traumatisme crânio-cervical, une dissection carotidienne gauche et un accident vasculaire cérébral, une fracture de la
ECLI:FR:CCASS:2019:C100875
24 octobre 2019
foetale aiguë dont la gravité a pour conséquence des troubles moteurs graves et permanents ; Considérant que les experts écrivent en page 47 de leur rapport que la pathologie séquellaire dont est atteinte
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000034162782
8 mars 2017
D...souffre de lésions cérébrales définitives entraînant une paralysie motrice, la dépendance à la ventilation mécanique et à l'alimentation artificielle.
6ème chambre
DTA_2005417_20230620
20 juin 2023
tronc cérébral également refoulé vers la droite.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0605JUD004604314
5 juin 2015
Ils conclurent que les lésions cérébrales étaient irréversibles.
Juge social
DTA_2205518_20230509
9 mai 2023
A a été victime d'un accident vasculaire cérébral à l'âge de 21 ans. Il en a conservé d'importantes séquelles.
Cour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896df
31 mai 2007
A sa naissance, Mademoiselle Anne Cécile X... a présenté une hypotonie des lèvres et en novembre 1975 le professeur D... a diagnostiqué chez l'enfant une infirmité motrice cérébrale grave.
soc
6079b1149ba5988459c511fa
14 mai 1987
Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 23 mai 1984), Mme X..., titulaire du diplôme d'infirmière d'Etat a été engagée le 19 novembre 1973 par la caisse régionale d'assurance
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400437_20240604
4 juin 2024
Il soutient que : -suite à un accident vasculaire cérébral le 20 mars 2023 il conserve des séquelles qui le handicapent dans la réalisation de certains gestes de la vie quotidienne ; -la décision
ECLI:FR:CCASS:2013:C100083
6 février 2013
mars 1999, à l'hôpital Saint-Joseph, une coronarographie avec complication hémorragique puis, ayant été, le 3 avril suivant, victime d'un accident vasculaire ischémique à l'origine de graves troubles moteurs
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