rapport direct et exclusif entre la paraplégie et l'évolution de la pathologie survenue en novembre 2014 vers le décès ; - il s'est agi de la manifestation spontanée d'un état pathologique préexistant non

accident vasculaire cérébral ischémique) gauche, qui n'a pu être provoqué par les conditions de travail du 13 novembre 2018, s'agissant d'une manifestion spontanée d'un état pathologique préexistant et non

d'eaux fluviales et d'eaux de mer, l'origine des atterrissements, le caractère fluvial ou maritime de la faune et de la végétation ; que la part relative de chacun de ces indices, dont se dégage l'influence

L'influence sur le congrès. L'influence sur la Maison Blanche. L'influence sur tout, même les décisions de Clinton, même les décisions ... tous ses dossiers sont préparés par le groupe lobby juif.

Mme [X] qui a été arrêtée du 16 mars au 15 avril 2020 pour une sciatique  ; qu'il estime qu'au-delà du 20 août 2020, l'état antérieur, dolorisé par l'accident du travail, a 'son génie évolutif propre non

d'eaux fluviales et d'eaux de mer, l'origine des atterrissements, le caractère fluvial ou maritime de la faune et de la végétation ; que la part relative de chacun de ces indices, dont se dégage l'influence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Il s’agit au contraire de la manifestation spontanée d’un état pathologique préexistant et non influencé par les conditions de travail du 22.6.2018.

Il s'agit au contraire de la manifestation spontanée d'un état pathologique préexistant, non influencé par les conditions de travail » ; que la requérante soulève l'irrégularité de forme de la mise en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Encore que, pour certains de ces risques, il s’agisse là de suppositions vagues, on ne peut négliger le fait que le requérant était l’un des hommes les plus riches du pays et jouissait d’une influence

[C] coupable de trafic d'influence et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 8 janvier 2026 DOSSIER : N° RG 25/00240 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EOGH AFFAIRE : [Y] / [L] DEMANDEURS : Monsieur

Pour le reste, la Cour ne saurait se livrer à des spéculations sur le point de savoir si les constatations de l’acte d’accusation ont ou non influencé le délibéré et la décision à laquelle le jury est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/01494 - N° Portalis DBVH-V-B7G-INM5 YRD/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 31 mars 2022 RG :18/00914 [Z]

considéré que la hernie discale L 3-L 4 était tumorale, n'avait pas été provoquée par les conditions de travail et qu'il s'agissait de la « manifestation spontanée d'un état pathologique préexistant et non