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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850c
16 mars 2006
16 mars 2006
Son droit à indemnisation n'est pas contesté.
Source officielleChambre Civile
631ade01f575634f1371ed62
8 septembre 2022
8 septembre 2022
SELARL Cabinet d'Ophtalmologie du Mont Dore, appelé aux débats en intervention forcée, n'a pas procédé aux examens nécessaires préalables à l'opération, l'absence de simulation de la monovision par lentilles
Source officielleRétention Administrative
65b35ba21d7564000872dbfc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
d'un rendez vous du consulat Algérien, une demande de routing a été également faite ; il apparaît que monsieur a bien pris attache avec le médecin de CRA ; Monsieur [K] [N] déclare avoir perdu sa lentille
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00466
14 mai 2013
14 mai 2013
offres promotionnelles et ponctuelles ; qu'ils ventilent les pertes de la société Optique Herpin, d'un montant de total de 525 129,66 euros, par type de produits, soit 40 832,42 euros sur la vente des lentilles
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af92bcdc6046d470fa9fc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sécurité ; appareils et instruments pour
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01261
2 décembre 2008
2 décembre 2008
solaire 2004, 40 % sur toutes les marques de montures et de verres optiques avec un astérisque renvoyant à un libellé quasiment illisible, idem 25 % sur les lunettes de soleil, sur toutes marques de lentilles
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200885
6 juin 2013
6 juin 2013
saurait à elle seule constituer l'abandon moral invoqué par l'épouse ; que le certificat du docteur Z...établit que Claude X... a été opérée des yeux le 10 mai 1995 car elle ne supportait plus ses lentilles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02322_20230202
2 février 2023
2 février 2023
contrôler l'évolution de la maladie et d'identifier la nécessité d'interventions chirurgicales par cross-linking ou greffe de cornée ainsi que de l'indisponibilité au Cameroun des traitements par lentilles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00860
6 octobre 2009
6 octobre 2009
que la société EUROCONTACT a été créée le 4 février 1992 et pour exploiter à GOUSSAINVILLE un fonds de commerce de négoce et de distribution de lentilles de contact optiques et accessoires, sous la forme
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000242_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Il n'est pas contesté que l'accident du 21 novembre 2008 est imputable au service.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f6
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Par ailleurs, nous avons constaté que le rayon viennoiserie n'avait été approvisionné qu' à 9H30 alors que le magasin était ouvert depuis 9 heures.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01292
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Y... aux droits duquel vient la société Maia ; qu'ayant été licenciée pour motif économique le 30 janvier 2009, elle a saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant à contester le bien-fondé de
Source officiellecr
6137260ecd580146774229bc
29 février 2000
29 février 2000
pas permis d'avoir une vision très précise de l'accident proprement dit puisque la vision des faits est restée extrêmement floue mais le défilé des images a permis de retracer l'accident dans son contexte
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0305JUD000179212
5 mars 2019
5 mars 2019
Des médicaments ainsi que des lentilles de contact furent prescrits ; - en 2008, le proche du requérant bénéficia de dix-huit visites médicales au sein de différents services, à savoir le
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02005_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
portant sur l'aptitude physique et psychologique d'un conducteur de trains et d'un membre du personnel mentionné à l'article L. 2221-7-1 du code des transports.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d137
3 juin 2009
3 juin 2009
et à la désépithélisation et pose d'une lentille de contact pour calmer la douleur, qu'il a ensuite été prescrit un traitement par Chibrocadron ®, Keratyl ® et Di-antalvic ® jusqu'au 25 juillet 1999, la
Source officielleChambre 2-4
69d3da71cdc6046d474e9982
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DANS L'ATTENTE DES ORDONNANCES À INTERVENIR À LA SUITE DES AUDIENCES DE CONTESTATION DES CRÉANCES QUI ONT EU LIEU LE 14 MAI 2025, LE PASSIF À APURER EST LE SUIVANT : PASSIF SOUMIS AUX DELAIS DU PLAN
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04598_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
, l'article 2 des statuts de la société indique que " La société a pour objet () : opticien-lunetier, le commerce de détail d'optique, la vente et le montage de lunettes, de verres correcteurs, de lentilles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01616_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
des termes du rapport que l'expert s'est borné à souligner, dans le cadre de sa mission et dans des termes objectifs, les dangers que comportait le port de faux ongles lors de la manipulation des lentilles
Source officielleTrib. de Commerce
69df752fcdc6046d4750dd4e
14 avril 2026
14 avril 2026
Celle-ci ne peut être levée si, sous déduction des remises acceptées, l'intégralité des sommes dues en vertu du contrat n'a pas été réglée et ce en application de l'article L626-18 du Code de Commerce
Source officiellePage 4 sur 60
BERTRAND DESPRES OPTIQUE LENTILLES DE CONTACT - B D O L
22/02/2009
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BERTRAND DESPRES OPTIQUE LENTILLES DE CONTACT - B D O L
31/01/2009
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AYACHE'S, BERTRAND DESPRES OPTIQUE LENTILLES DE CONTACT - B D O L
Fonds acquis par achat date du premier avis publié au BODACC : 17 août 2007
03/10/2008
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BERTRAND DESPRES OPTIQUE LENTILLES DE CONTACT - B D O L
29/07/2008
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